traduction voila

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... écoles de police, responsable de la traduction des attentes en termes de compétences souhaitées... Voilà donc Sire les commentaires relatifs à cet imposan...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 57952 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 16 mars 2011

... la mienne, il n'avait pas de travail, bon voilà. » (cf. rapport d'audition, p.25). En outre, in... « de viol sur déficients mentaux » (traduction libre) ce qui est différen de poursuites pour hom...

• Arrêt nº 68790 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 20 octobre 2011

... et de son acte de naissance avec une traduction en néerlandais ainsi que les actes de décè de s... [si tu veux connaître un vrai somalien, voilà ce qu'il fau connaître » (p. 3 et 4 du rapport d...

• Actualités en matière de taxe sur la valeur ajoutée

Introduction. -II. Le travail du conseil. Le règlement d'exécution de la Sixième Directive tva. 1. Objet. 2. Le statut des Groupements d'Intérêt Économique Européens («GEIE»). 3. Notion de prestation de services. 4. Le lieu des opérations imposables. 5. La base d'imposition. 6. Les exonérations des articles 13 et 15 de la Sixième Directive TVA. 7. Le droit à déduction. 8. Régime applicable à l'or d'investissement. 9. Questions particulières relatives à l'application du régime intracommunautaire. -III. La jurisprudence de la CJCE. A. Principes fondamentaux. 1. Caractère déclaratif. 2. Les dispositions de la Sixième Directive TVA constit...

...Voilà, en effet, une étrange façon d'aboutir à l'obje... de matchs de football 17 , la traduction de textes 18 , les services relatifs aux demandes ...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit fiscal

• Arret nº 60/2011 de Cour Constitutionnelle, 5 mai 2011

Décret de la Communauté flamande du 23 octobre 2009 portant interprétation des articles 44, 44bis et 62, § 1er, 7°, 9° et 10°, du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental

... rapports, accompagnés d’une traduction pour l’administration néerlandophone;. [â...

• Extrait de l'arrêt n° 124/2010 du 28 octobre 2010 Numéros du rôle : 4877, 4879 et 4882 En cause : les recours en annulation du décret de la Communauté flamande du 23 octobre 2009 portant interprétat

... les rapports, accompagnés d'une traduction pour l'administration néerlandophone;. [..] » (B...Voilà donc notre texte actuel. Face à un Conseil cultur...

• BOB-FR, 21 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• 10 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire

..., accompagnée, le cas échéant, d'une traduction faite sous sa propre responsabilité. Il convient ...Voilà pourquoi la documentation relative à l'innocuité...

• BOB-FR, 15 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arret nº C.08.0581.N de Belgique, 3 juin 2010

...Voilà qui n'est absolument pas en rapport raisonnable av...Traduction établie sous le contrôle du conseiller Martine R...

• Arret nº 2004/AR/795 de Cour d'appel, Bruxelles, 12 septembre 2008

... également procurés des microfiches, en voilà. Les microfiches révèlent des transactions. Pour... et Le Soir l'extrait suivant, et sa traduction en néerlandais dans les quotidiens De Standaard e...

• Décret relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).

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