traduction free

• Arret nº C040452N de Belgique, 10 novembre 2005

... ici et plus loin dans l'arrêt la traduction néerlandaise de la sentence arbitrale. La même t... tonne métrique de marchandises chargée " Free on Truck " à Shinkolobwe et arrivée " Free on Tr...

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2008 déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes

...- Bachelier en traduction et interprétation;. - Master - Ingénieur commerc...It should be free from any value judgements, equivalence statements ...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 22 DECEMBRE 2009. - Loi relative au régime général d'accise

Traduction allemande. Le texte qui suit constitue la traducti... für Akzisenprodukte gewährt, die von Tax-free-Verkaufsstellen abgegeben und im persönlichen Gep...

• BOB-FR, 13 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Droits d’auteur et créations littéraires, artistiques et assimilées

Classification des droits d’auteur et droits voisins. 1. En fonction de la finalité du droit. 2. En fonction de la nature juridique du droit. 3. En fonction de l’objet protégé par le droit. B. Le droit d’auteur sur les œuvres littéraires et artistiques. 1. Quelles sont les œuvres protégeables ? 2. Quelles sont les conditions pour qu’une œuvre puisse être protégée par le droit d’auteur ? a) Première condition : l’originalité. b) Deuxième condition : la mise dans une certaine forme. c) Démarches à effectuer. d) Comment protéger les concepts non couverts par le droit d’auteur ? 3. Qui est titulaire des droits d’aute...

... comme étant «copyleft» ou «copyright free». Sauf dans les cas où ces œuvres sont vraiment d..., le droit d’adaptation et de traduction. Ainsi la transposition de l’œuvre dans un genr...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario

• 22 JUIN 2005. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 15 juin 2004 fixant certaines gammes de quantités nominales et réglementant l'indication des quantités de certains produits en préemballages

... und Zügen oder für den Verkauf in Duty-free-Shops bestimmt sind. § 3 - Besteht eine Sammelpac...

• BOB-FR, 4 août 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juin 2000 portant exécution du décret du 13 avril 1999 relatif au placement privé en Région flamande (TRADUCTION).

... créateurs et les artistes interprètes free-lance, la charge administrative du donneur d'ordre...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.11.0108.N de Cour de cassation, Belgique, 26 janvier 2012

...Le droit d'auteur vise le « free riding », ce qui signifie prévenir et réprimer ...Traduction établie sous le contrôle du conseiller Martine R...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 10 octobre 1997

Le ministre dispose d'un pouvoir d'appréciation discrétionnaire en vue des nominations dans l'enseignement supérieur de type long. Le Conseil d'Etat ne pourrait par conséquent annuler le refus implicite de nommer un professeur sans empiéter sur ce pouvoir d'appréciation.

...) et titu- laire d'une licence en traduction (section anglais-ita- lien). Elle a sept ans d'exp... pendant quatre ans comme traductrice "free-lance" et pendant deux ans comme tra- ductrice à ...

• 12 FEVRIER 2009. - Loi portant assentiment à la Convention sur la sécurité sociale entre le Royaume de Belgique et la République de l'Inde, signée à New Delhi le 3 novembre 2006 (1) (2)

... principle, this assistance shall be provided free of charge; however, the competent authorities may ...TRADUCTION. Convention sur la sécurité sociale entre le Roy...

• BOB-FR, 21 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº 14796 de Cour du Travail, Mons, 22 mars 1999

... l'Université de Mons en maîtrise en traduction de septembre 1991 à septembre 1993 et en maîtris..." J'étais consultant free-lance jusqu'au 1er juin 1990.. C'est moi qui ai re...