traduction espagnol francais

• 5 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant désignation de professeurs auprès du Service de l'Enseignement à distance

... Kristien ADRIAENSSEN, Licenciée en traduction Néerlandais - Français - Espagnol. - Mme Lydia B...

• BOB-FR, 14 octobre 2011
• Autres arrêtés

• 30 JANVIER 2012. - Loi réglant des matières visées à l'article 78 de la Constitution en matière d'assurance des propriétaires de navires pour les créances maritimes (1)

...'est ni l'anglais, ni le français, ni l'espagnol, le texte du certificat comporte une traduction da...

• BOB-FR, 2 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 70296 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 21 novembre 2011

... dans le cadre de l procédure pénale espagnole, justifient toujours dans votre chef une crainte f... 2008 en espagnol, accompagné de la traduction en français et plusieurs documents en copie, à s...

• 23 AOUT 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation de professeurs auprès du Service de l'Enseignement à Distance

..., AESS Philologie romane (Français - Espagnol);. Mme Edith BERTRAND, AESI Langues germaniques;. ...M. Cosimo DE PAOLA, Licencié en traduction (anglais, espagnol, italien, portugais) + CAP;. Mm...

• BOB-FR, 7 octobre 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• ACCORD SUR LES OBSTACLES TECHNIQUES AU COMMERCE.

... leur en font la demande, fourniront, en francais, en anglais ou en espagnol, la traduction des docu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant désignation de professeurs auprès du Service de l'Enseignement à distance

..., AESS Philologie romane (Français - Espagnol). - Mme Anne-Lise COPOIS, AESI Langues germaniques... - Mme Françoise DUPONT, Licenciée en traduction anglais-espagnol + CAP. - Mme Peggy EVRARD, AESI L...

• BOB-FR, 14 octobre 2011
• Autres arrêtés

• 25 MARS 1999. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1. Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion, faite à Rome le 26 octobre 1961. 2. Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, complétée à Paris le 4 mai 1896, révisée à Berlin le 13 novembre 1908, complétée à Berne le 20 mars 1914 et révisée à Rome le 2 juin 1928, à Bruxelles le 26 juin 1948, à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Paris le 24 juillet 1971, faite à Paris le 24 juillet 1971 (1)

... établie en français, en anglais et en espagnol, ces trois textes faisant également foi. 2. Il se... l'auteur de l'oeuvre originale, les traductions, adaptations, arrangements de musique et autres tr...

• BOB-FR, 10 novembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Arret nº 195/2009 de Cour Constitutionnelle, 3 décembre 2009

Art. 15ter de la loi du 4 juillet 1989 relative à la limitation et au contrôle des dépenses électorales engagées pour les élections des chambres fédérales, ainsi qu'au financement et à la comptabilité ouverte des partis politiques, tel qu'il a été modifié par l'art. 9 de la loi du 17 février 2005

... constitutionnelle peut demander une traduction, à l’usage de la Cour, des pièces justificativ... du soutien financier du parti basque espagnol et que le parti ne pourrait plus s’engager plein...

• Circulaire ministérielle relative à l'extradition et à l'entraide judiciaire en matière pénale entre les états parties à la convention d'application de l'accord de Schengen du 19 juin 1990.

... doit être punissable d'après la loi francaise d'une peine ou mesure de sûreté privative de lib..., cette dernière pouvant réclamer une traduction dans la langue officielle du Conseil de l'Europe q... et documents qui l'accompagnent en espagnol, en francais ou en anglais. Art. 10M2. 10. Frais...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 48.166 de Cour du Travail, Bruxelles, 12 septembre 2007

... d'utilité publique de droit espagnol, dont le siège social est établi à 28028 Madrid... (avec copies de la citation et traduction en espagnol) à l'Entité requise indiquée par l'...