Traduction automatique

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186 documents pour Traduction automatique

- 10 JANVIER 2011. - Loi d'exécution du Traité sur le droit des brevets d'invention et de l'Acte portant révision de la Convention sur la délivrance de brevets européens, et portant modification de diverses dispositions en matière de brevets d'invention (1)
... préjudice de l'article 16, § 3, une traduction de la partie visée à l'article 16, § 1er, 3°, ... linguistique permettant la traduction automatique des informations relatives aux brevets, par le bia...
- BOB-FR, 16 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arret nº P.11.0775.N de Cour de cassation, Belgique, 3 janvier 2012
... a une portée générale, sans être automatique au point de ne pas devoir apprécier l'emplacement...Traduction établie sous le contrôle du conseiller Pierre Co...
- 11 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de dispositions légales modifiant la loi du 3 juillet 1967 sur la prévention ou la réparation des dommages résultant des accidents du travail, des accidents survenus sur le chemin du travail et des maladies professionnelles dans le secteur public
... au régime de l'indemnisation automatique des usagers de la route les plus vulnérables et d...
- BOB-FR, 9 janvier 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR

- Arrêté du Gouvernement fixant les normes de sécurité spécifiques aux structures d'hébergement, d'accompagnement et de soins pour personnes âgées et aux maisons de soins psychiatriques (TRADUCTION).
... fermeture ou de portes à fermeture automatique en cas d'incendie ayant une Rf de 1/2 h. 2. PRIN...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'entretien et au contrôle des systèmes de climatisation et aux exigences PEB qui leur sont applicables lors de leur installation et pendant leur exploitation
... d'un dispositif permettant le relevé automatique de la quantité mesurée, localement ou à distanc...3° Si nécessaire, une traduction en langue française ou néerlandaise du titre dé...
- BOB-FR, 24 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 14 AVRIL 2011. - Arrêté 2010/1349 du Membre du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées
...- la traduction de cours en braille, en grands caractères ou sur ... ponctuelles (hormis la transmission automatique) est envisageable dans les conditions prévues au ...
- BOB-FR, 18 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté royal réglementant les licences de contrôleur de la circulation aérienne.
... La licence contient la traduction en anglais des éléments étant signalés en anne... la mention surveillance dépendante automatique (Automatic Dependent Surveillance - ADS) indique l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers utilisés pour effectuer des voyages nationaux et modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 1981 concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant...
... doivent, si possible, être automatiques, mais, dans tous les cas où des commandes des tra... ni le français, on doit inclure une traduction dans l'une de ces deux langues. Lorsque le navire ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté 2007/1129 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées.
... - la traduction de cours en braille, en grands caractères ou sur ... ponctuelles (hormis la transmission automatique) est envisageable dans les conditions prévues au ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2005 et mise à jour au 18-07-2006).
... généralisées de détection automatique sont réceptionnées comme indiqué dans la norme ...Voir traduction néerlandaise.). 3.6.2. L'organisation des servi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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