Traduction

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2 termes du glossaire pour Traduction

- Traduction des pièces du dossier. # droits et libertés
- Traduction obligée du brevet

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- 12 FEVRIER 2008. - Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE. - Traduction allemande
- BOB-FR, 8 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
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- Décret portant modification de la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes (TRADUCTION).
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- 15 MAI 2007. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 27 septembre 2006 portant approbation du code de déontologie de l'Institut professionnel des agents immobiliers
- BOB-FR, 6 juillet 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
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- 14 FEVRIER 2006. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 13 décembre 2005 portant interdiction de fumer dans les lieux publics
- BOB-FR, 13 avril 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
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- 20 JUILLET 2007. - Loi modifiant, en ce qui concerne les contrats privés d'assurance maladie, la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. - Traduction allemande
- BOB-FR, 18 juin 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 15 MAI 2007. - Loi fixant un cadre juridique pour certains prestataires de services de confiance Traduction allemande
- BOB-FR, 15 janvier 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
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- 1er JUILLET 2011. - Loi relative à la sécurité et la protection des infrastructures critiques. - Traduction allemande
- BOB-FR, 31 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 1er FEVRIER 1991. - Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installation connexes (AGTC) TRADUCTION.
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- Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).
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