tracteur agricole occasion

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 novembre 2000 concernant les aides aux investissements et à l'installation dans l'agriculture

... ou d'horticulture et de diversification agricole ou horticole, ci-après dénommée l'entreprise ag... de services; o l'adaptation d'un tracteur ou d'une autre machine agricole pour l'utilisation... listes et à l'exclusion du matériel d'occasion;8 %o la construction et l'équipement de nouvelles...

• BOB-FR, 8 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

... à moteur et de leurs remorques, des tracteurs agricoles ou forestiers à roues, leurs éléments...b) à l'occasion du contrôle technique être présenté à toute d...

• BOB-FR, 28 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arret nº C.05.0505.F de Belgique, 26 mars 2007

..., quand le preneur exerce la profession agricole à titre principal, le juge ne pourra valider le c... songe qu'à une activité agricole occasionnelle ou limitée. Un congé dans un tel cas suppose en ... non datée indiquant l'acquisition d'un tracteur et de matériel divers pour un prix total minime d...

• Arrêté ministériel relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs.

... pour appliquer des pesticides à usage agricole sous forme liquide. Art. 3. Par "organisme de co... Si, à l'occasion de la seconde convocation, l'intéressé est de no... points d'attache du pulvérisateur au tracteur (3 points) et de la rampe au chassis. B. JAUGE. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 AOUT 2004. - Arrêté ministériel relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs

... à l'utilisation des pesticides à usage agricole, notamment l'article 60;. Vu l'arrêté royal du 1... d'un pulvérisateur (nouveau et/ou d'occasion) est convoqué par l'organisme de contrôle concer... points d'attache du pulvérisateur au tracteur (3 points) et de la rampe au châssis doivent êtr...

• BOB-FR, 14 septembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les modalités du transport d'engrais et portant exécution de l'article 8, § 5, 3°, du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (TRADUCTION).

... sur la pare-brise de tout véhicule tracteur et à un endroit clairement visible sur des remorq... formulaire de mouvement mentionne à l'occasion de la notification préalable, comme prévu à l'a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ARRET nº 44011 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 27 mai 2010

...) – où vos parents avaient un terrain agricole. Vous ne seriez pas parvenu à atteindre certains des endroits à labourer avec le tracteur ; vous y seriez alors allé « à la pelle ». En ... à l'adresse de votre époux à cette occasion. Vous ne savez pas comment votre belle-soeur en au...

• 23 AOUT 2001. - Arrêté ministériel relatif au contrôle obligatoire des pulvérisateurs

... à l'utilisation des pesticides à usage agricole, notamment l'article 60, modifié par les arrêté... d'un pulvérisateur (nouveau et/ou d'occasion) est convoqué par l'organisme de contrôle concer... points d'attache du pulvérisateur au tracteur (3 points) et de la rampe au châssis doivent êtr...

• BOB-FR, 31 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Arret nº 7921-05 de Cour du Travail, Liège (Namur), 5 septembre 2006

...CEJEV, entreprise horticole et agricole, laquelle va facturer les prestations de son géra... avoir conduit des camions mais occasionnellement et à concurrence de 10% maximum de ses prestation... grue mais a conduit un camion dont le tracteur appartient à la société appelante. De ce fait, ...

• 6 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée

... et la création de zones vertes ou agricoles;. Considérant que des réclamants refusent de qui...- que la création d'emplois pour TNT occasionne l'expulsion et le mal être de 13 500 ménages;. -... plaques de la route et le charroi (bus, tracteur, camions..) risque de faire s'effondrer la maison;...

• BOB-FR, 9 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE