tourisme solidaire

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon portant statut des agences de voyages

...'avis rendu par le Conseil supérieur du Tourisme en date du 29 avril 2008;. Vu l'avis rendu par le ... peut consister en la caution solidaire d'une banque ou d'une compagnie d'assurances, ou p...

• BOB-FR, 16 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 1997. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-05-1997 et mise à jour au 22-04-1998)

... dans le cadre des opérations "Eté solidaire, je suis partenaire". Subsides en faveur des pou... Programme 18.01 : Tourisme :. Subventions relatives à des actions, activit...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 24 janvier 2002 approuve la décision du 28 juin 2001 par laquelle l'assemblée générale ordinaire des associés de la s.c.r.l. « Association intercommunale des E

... de la ville de Huy de se porter caution solidaire et indivisible envers Dexia Banque de tous les eng...« Office du Tourisme de la Ville de Huy » découlant d'une convention ...

• BOB-FR, 14 février 2002
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 14 MEI 2009. - Besluit van de Regering inzake jeugdbijstand en jeugdbescherming. - Erratum

... de l'Emploi, des Affaires sociales et du Tourisme;. Après délibération, . Arrête :. CHAPITRE Ier...Chacun est solidairement responsable pour le paiement de la participation a...

• BOB-NL, 11 juin 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 6 septembre 2011 approuve la délibération du conseil d'administration de Vivalia du 21 juin 2011 relative à la modification de l'article 51 du statut pécuniai

... locale et provinciale solide et solidaire - adaptation des statuts administratif et pécunia... communale et à l'Office du Tourisme, à la société « TDS Office Design » de Liège...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Autres arrêtés

• 14. MAI 2009 - Erlass der Regierung über die Jugendhilfe und den Jugendschutz - Erratum

... de l'Emploi, des Affaires sociales et du Tourisme;. Après délibération, . Arrête :. CHAPITRE Ier...Chacun est solidairement responsable pour le paiement de la participation a...

• BOB-DU, 11 juin 2010
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
• MINISTERIUM DER DEUTSCHSPRACHIGEN GEMEINSCHAFT

• Arrêté royal relatif au statut des agences de voyages. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-03-1975 et mise à jour au 21-05-1996)

... avec fruit l'enseignement relatif au tourisme dans un établissement agréé à cette fin par le...; il peut aussi consister en la caution solidaire d'une banque ou d'une compagnie d'assurances agré...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 1996. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-03-1996 et mise à jour au 18-04-1997)

... dans le cadre des opérations "Eté solidaire, je suis partenaire". Subsides en faveur des pou... (Programme 18.01: Tourisme:. Subventions relatives à des actions, activit�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 OCTOBRE 2001. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'Etat, les Régions et la Communauté germanophone relatif à l'économie sociale (1)

... et de la Formation, de la Culture et du Tourisme,. B. GENTGES. Le Ministre de la Jeunesse et de la ... du développement d'une économie solidaire;. Considérant que cet accord de coopération soul...

• BOB-FR, 22 novembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-1995 et mise à jour au 31-01-1996)

... dans le cadre des opérations "Eté solidaire, je suis partenaire". Programme 18.01 : Tourisme...

• Legislation Consolidé
• Sección Única