Tourisme religieux

• 13 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement portant exécution de l'article 81, § 2, alinéa 1er, du décret du 27 juin 2005 sur les services de médias audiovisuels et les représentations cinématographiques

... sociaux, culturels, linguistiques, religieux et philosophiques;. 2° les obligations doivent av... de la Culture, des Médias et du Tourisme, . Mme I. WEYKMANS...

• BOB-FR, 6 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Extrait de l'arrêt n° 128/2011 du 14 juillet 2011 Numéros du rôle : 4929 et 5011 En cause : les recours en annulation du chapitre 2, ou de certaines de ses dispositions, et de l'article 53 de la loi

...10° Les loisirs et le tourisme;. [..] ». B.8.1. La compétence des communautés ..., les particularités d'ordre moral, religieux ou culturel ainsi que les conséquences moralement...

• BOB-FR, 12 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 128/2011 de Cour Constitutionnelle, 14 juillet 2011

Loi du 10 janvier 2010 portant modification de la législation relative aux jeux de hasard (art. 4, 1°, 25, 42, 43 et 53)

... en matière de loisirs et de tourisme. A.2.2.2. Le constat que le ministre flamand des S... particularités d’ordre moral, religieux ou culturel ainsi que les conséquences moraleme...

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008.

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. Vu les lois sur la comptabilité de l'Etat, c... quartier de la gare et le centre d'Arts religieux;. Projet : Le "quartier de la gare";. Opéra...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. Vu les lois sur la comptabilité de l'Etat, coor... quartier de la gare et le centre d'Arts religieux;. Projet : Le "quartier de la gare";. Opérateur :...

• BOB-FR, 20 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone modifiant et complétant l'arrêté royal du 27 juin 1974 fixant au 1er avril 1972 les échelles de fonctions des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement de l'Etat, des membres...

... certificat d'aptitude a l'enseignement religieux israelite. au degre primaire, delivre par le ... Santé et de la Famille, du Sport et du Tourisme,. J. MARAITE. Le Ministre de l'Enseignement et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ANNEXE B.1. relative aux marchandises destinées à être présentées ou utilisées à une exposition, une foire, un congrès ou une manifestation similaire. - Convention relative à l'admission temporaire, faite à Istanbul, le 26 juin 1990.

..., éducatif ou culturel, sportif, religieux ou culturel, pour promouvoir le tourisme ou encore...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 NOVEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement modifiant et complétant l'arrêté royal du 27 juin 1974 fixant au 1er avril 1972 les échelles des fonctions des membres du personnel directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement de l'Etat, des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection de l'enseignement par correspondance et de l'enseignement primaire subventionné et les échelles des grades du personnel des centres psycho-médico-sociaux de l'Etat

... et de la Formation, de la Culture et du Tourisme;. Après délibération,. Arrête :. CHAPITRE Ier.... certificat d'aptitude à l'enseignement religieux israélite au degré primaire, délivré par le Co...

• BOB-FR, 13 décembre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 9 MAI 2007. - Arrêté royal relatif à l'occupation au travail le dimanche dans les magasins de détail et les salons de coiffure situés dans les stations balnéaires et climatiques ainsi que dans les centres touristiques (1)

...�s à caractère culturel, historique ou religieux ou pour la beauté de la nature. CHAPITRE II. - D�... d'investissement visant à promouvoir le tourisme; . 6° l'accueil touristique dans la commune est a...

• BOB-FR, 3 juillet 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal relatif à l'occupation au travail le dimanche dans les magasins de détail et les salons de coiffure situés dans les stations balnéaires et climatiques ainsi que dans les centres touristiques.

...�s à caractère culturel, historique ou religieux ou pour la beauté de la nature. CHAPITRE II. - ... d'investissement visant à promouvoir le tourisme;. 6° l'accueil touristique dans la commune est ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única