tourisme plus

• 8 JUILLET 2011. - Décret modifiant différents décrets dans le cadre de la restructuration de l'agence « Toerisme Vlaanderen » (Tourisme Belgique-Flandre & Bruxelles) (1)

... l'hébergement touristique ne dispose pas ou plus d'une attestation valable telle que visée à l'ar...

• BOB-FR, 8 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement wallon portant certaines dispositions d'exécution du décret du 27 mai 2004 relatif à l'organisation du tourisme.

... général au Tourisme informe, dans les plus brefs délais, le Ministre de ces décisions;. 7...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon portant certaines dispositions d'exécution du décret du 27 mai 2004 relatif à l'organisation du tourisme

... général au Tourisme informe, dans les plus brefs délais, le Ministre de ces décisions;. 7°...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques.

... dans le cadre géographique de plusieurs communes et assiste les bibliothèques publiques l... Direction des Affaires culturelles et du Tourisme - Service des Affaires socioculturelles, au plus t...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JUILLET 2008. - Règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques

... dans le cadre géographique de plusieurs communes et assiste les bibliothèques publiques l... Direction des Affaires culturelles et du Tourisme - Service des Affaires socioculturelles, au plus t...

• BOB-FR, 6 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 21 DECEMBRE 2006. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération du 23 octobre 2006 entre la Région wallonne et la Commission communautaire française modifiant le décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme et abrogeant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 1er octobre 1991 confiant certaines missions à l'Office de Promotion du Tourisme et déléguant certaines compétences en application du décret du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme

...- au plus tard le 31 mars précédant l'échéance d'un nouv...

• BOB-FR, 25 janvier 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 14 FEVRIER 2011. - Décret sur les funérailles et sépultures

...Lorsqu'une commune gère plusieurs cimetières, elle peut tenir un registre par cimet... de la Culture, des Médias et du Tourisme. H. MOLLERS. Ministre de la Famille, de la Santé ...

• BOB-FR, 28 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Accord de coopération du 23 octobre 2006 entre la Région wallonne et la Commission communautaire française modifiant le décret de la Communauté française du 19 juillet 1991 relatif à la promotion du tourisme et abrogeant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 1er octobre 1991 confiant certaines missions à l'...

... - au plus tard le 31 mars précédant l'échéance d'un nouv...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif à l'organisation du tourisme. (NOTE : Les articles 6, 8, 19, 24, 25, 30, 35 et 46 sont modifiés et art. 65bis et 65ter sont insérés avec effet à une date indéterminée par

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

... de l'Emploi, des Affaires sociales et du Tourisme; . Après délibération, . Arrête :. Article 1er... du résident dans le cas d'absence de plus de sept jours consécutifs. . g) La désignation d...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE