tourisme durable

• 10 JUIN 2010. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 13 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

... Développement territorial équilibré et durable;. Mesure 3.2 : Infrastructures d'accueil structura... de la ville de Thuin sur base d'un tourisme durable dans le cadre des fonds structurels europ�...

• BOB-FR, 16 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 1995 relatif au recouvrement des créances non fiscales pour la Région flamande et les organismes qui en relèvent et l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 portant exécution du décret du 2 mars 2007 portant le statut des agences de voyages (TRADUCTION).

... de partager les principes en matière de tourisme durable, tels que décrits dans le code mondial d'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008.

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. Vu les lois sur la comptabilité de l'Etat, c... Développement territorial équilibré et durable;. Mesure 3.3 : Redynamisation urbaine et attrac...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. Vu les lois sur la comptabilité de l'Etat, coor... Développement territorial équilibré et durable;. Mesure 3.3 : Redynamisation urbaine et attractiv...

• BOB-FR, 20 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 1995 relatif au recouvrement des créances non fiscales pour la Région flamande et les organismes qui en relèvent et l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 portant exécution du décret du 2 mars 2007 portant le statut des agences de voyages

... du Ministre flamand compétent pour le Tourisme et le Ministre flamand compétent pour les Finance... les principes en matière de tourisme durable, tels que décrits dans le code mondial d'éthique...

• BOB-FR, 26 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 17 JULI 2008. - Besluit van de Waalse Regering tot aanvulling van het besluit van de Waalse Regering van 27 april 2006 tot herziening van het gewestplan Doornik-Leuze-Péruwelz en tot aanneming van het voorontwerp van herziening van het plan met het oog op de opneming van een recreatiegebied, parkgebieden, bosgebieden, groengebieden en landbouwgebieden te Antoing en Péruwelz, met het oog op de bepaling van aanvullende compensaties overeenkomstig artikel 46, § 1, lid 2, 3°, van het Waalse Wetboek van Ruimtelijke Ordening, Stedenbouw en Patrimonium

... de l'Environnement pour le Développement durable" (Waalse Raad voor het Leefmilieu voor Duurzame On... régional de Développement durable du Tourisme et des Loisirs" (Gewestelijk Plan van Duurzame Ont...

• BOB-NL, 19 septembre 2008
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• WAALSE OVERHEIDSDIENST

• 17 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de compléter l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 avril 2006 décidant la mise en révision du plan de Tournai-Leuze-Péruwelz et adoptant l'avant-projet de révision de plan en vue de l'inscription d'une zone de loisirs, de zones de parc, de zones forestières, de zones d'espaces verts et de zones agricoles à Antoing et Péruwelz, en vue de définir des compensations complémentaires en application de l'article 46, § 1er, alinéa 2, 3°, du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine

... de l'Environnement pour le Développement durable, à la Division de la Nature et Forêts, au Parc n...- la primauté donnée au tourisme de séjour sur le tourisme d'un jour et les projec...

• BOB-FR, 19 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 17. JULI 2008 - Erlass der Wallonischen Regierung über die Entscheidung zur Ergänzung des Erlasses der Wallonischen Regierung vom 27. April 2006, durch den beschlossen wurde, dass der Sektorenplan Tournai-Leuze-Péruwelz einer Revision zu unterziehen ist, und durch den der Vorentwurf zur Revision des Sektorenplans zwecks Eintragung von einem Freizeitgebiet, von Park-, Forst-, Grün- und Agrargebieten in Antoing und Péruwelz angenommen wurde, um ergänzende Ausgleichsmassnahmen in Anwendung von Artikel 46, § 1, Absatz 2, 3°, des Wallonischen Gesetzbuches über die Raumordnung, den Städtebau und das Erbe zu bestimmen

... des "Schéma régional de Développement durable du Tourisme et des Loisirs";. - Untersuchung der t...

• BOB-DU, 19 septembre 2008
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
• ÖFFENTLICHER DIENST DER WALLONIE

• 11 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Daverdisse - 2e div. Haut-Fays

... cadre de vie, d'inciter au développement durable, d'assurer le développement contrôlé du tourism...

• BOB-FR, 31 mai 2006
• Autres arrêtés
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

• Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses Pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, et à l'Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2003.

... à promouvoir le développement durable et contribuer à la réalisation des objectifs de ...29. Coopération dans le domaine du tourisme. Les parties conviennent que la coopération dan...

• Legislation Consolidé
• Sección Única