tourisme de masse en france

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14 documents pour tourisme de masse en france

- 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)
... Ministre des affaires étrangères, du tourisme et du transport international. SA MAJESTE LA REINE...Mme Frances Victoria VELHO RODRIGUES,. Vice-Ministre des affai... personnes dépacées sont reversés à la masse du Fonds en vue du financement d'autres actions en...
- BOB-FR, 7 janvier 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.
... certains secteurs comme l'HORECA, le tourisme, les activités de loisirs, les services aux entre... (vêtements, papiers, métaux,..), de leur masse (déchets de construction, terres,..) ou de leur c...'est pour l'instant réalisée que vers la France. Cette perspective dépendra notamment de la ré...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
... Art. 88. Tourisme. 1. La coopération entre les parties dans le do... similaires, meme melangees entre elles, en masses, feuilles. ou rouleaux. 68.07 ... FRANCE 29/10/2001 Notification 04/06/20...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Plan d'Environnement pour le Développement durable (extraits).
..., de la chasse notamment à travers le tourisme et hôtellerie. 5. La répression totale du brac... de la politique foncière sur la masse remembrée et une meilleure prise en compte de l'e... mises en place dans les pays voisins (France et RFA, notamment). La Division de la Police de ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Deuxième contrat de gestion entre l'Etat et la SNCB. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-1997 et mise à jour au 29-04-2004)
... villes du pays, et les déplacements de masse à destination des régions touristiques du pays;.... Commissariat au Tourisme. - Regie des Transports maritimes ... 31 mai 1991 auprès du Crédit agricole de France;. - pour un montant de 420.000.000 FRF,. soit ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.
... Art. 87. Tourisme. La coopération entre les parties dans le domai... 19 20 00 - - - colores dans la masse, opacifies, plaques. (... FRANCE 09/04/2001 Notification ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part.
... régional, la coopération sociale, le tourisme, les petites et moyennes entreprises, l'informatio... Moyens de communication de masse. La participation étrangère dans les activité... France 26 fevrier 1997. Grece ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de Partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communaute européenne et ses Etats membres, d'autre part, Annexes Ire, II, III, IV, V et VI, Acte Final et Liste des Etats liées, signés à Cotonou le 23 juin 2000.
... i) le développement du tourisme; et. j) le développement des infrastructures et... ACP du rhum à passer d'une production de masse à une production de produits du rhum de marque à... FRANCE 23 juin 2000 10 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de Partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part.
..., l'énergie, le transport, le tourisme, la protection de l'environnement, la coopération... d'un systeme de privatisation de masse, visant a transférer la propriété à la populat... [FRANCE 28 mai 1999. PORTUGAL ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, D'AUTRE PART, annexes I à XX, acte final, et liste des Etats liés, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.
..., le développement régional et le tourisme. 4. Une attention particulière est accordée au... Jus de pommes d'une masse volumique n'excedant pas. 1,33 g/cm ... La France note que l'accord européen avec la République de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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