tourisme de masse en espagne

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

...SA MAJESTE LE ROI D'ESPAGNE,. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE,. LE PR... Ministre des affaires étrangères, du tourisme et du transport international. SA MAJESTE LA REINE... personnes dépacées sont reversés à la masse du Fonds en vue du financement d'autres actions en...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... certains secteurs comme l'HORECA, le tourisme, les activités de loisirs, les services aux entre... (vêtements, papiers, métaux,..), de leur masse (déchets de construction, terres,..) ou de leur c... de tapisseries de la Couronne d'Espagne, Bal moderne, Grand carrousel du Sablon, Estivales...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... Art. 88. Tourisme. 1. La coopération entre les parties dans le do... similaires, meme melangees entre elles, en masses, feuilles. ou rouleaux. 68.07 ... ESPAGNE 29/10/2001 Notification 04/10/200...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.

... Art. 87. Tourisme. La coopération entre les parties dans le domai... 19 20 00 - - - colores dans la masse, opacifies, plaques. (... DU ROYAUME D'ESPAGNE,. DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE,. DE L'IRLANDE,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord portant modification de la quatrième convention ACP-CE de Lomé, signé à Maurice, le 4 novembre 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1999 et mise à jour au 29-06-2001)

...�, dans l'industrie, l'agro-industrie, le tourisme, les mines, l'énergie, ainsi que les transports e... personnes dépacées sont reversés à la masse du Fonds en vue du financement d'autres actions en... SA MAJESTE LE ROI D'ESPAGNE,. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FRAN AISE,. LE...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, D'AUTRE PART, annexes I à XX, acte final, et liste des Etats liés, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.

... entre la Lituanie, d'une part, et l'Espagne et le Portugal, d'autre part; il s'applique jusqu'..., le développement régional et le tourisme. 4. Une attention particulière est accordée au... Jus de pommes d'une masse volumique n'excedant pas. 1,33 g/cm ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part.

..., 249 et 280 de l'Acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal à la Communauté. Art. 15. 1. ... régional, la coopération sociale, le tourisme, les petites et moyennes entreprises, l'informatio... Moyens de communication de masse. La participation étrangère dans les activité...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 JANVIER 1998. - Loi portant assentiment à l'Accord de Partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part, Annexes I, II, III, IV et V, Protocole, et Acte final, faits à Luxembourg le 22 avril 1996 (1) (2)

...LA REPUBLIQUE HELLENIQUE,. LE ROYAUME D'ESPAGNE,. LA REPUBLIQUE FRANÇAISE,. L'IRLANDE,. LA REPUBL..., l'énergie, le transport, le tourisme, la protection de l'environnement, la coopération... d'un système de privatisation de masse, visant à transférer la propriété à la popula...

• BOB-FR, 2 décembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LETTONIE, D'AUTRE PART. Annexes I à XVIII, et Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.

... entre la Lettonie, d'une part, et l'Espagne et le Portugal, d'autre part, il s'applique jusqu'..., le développement régional et le tourisme. 4. Une attention particulière est accordée au... 2009 70 30 Jus de pommes d'une masse volumique. n'excedant pas 1,33 g...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE D'ESTONIE, D'AUTRE PART, Annexes I à X, et acte final, faits à Luxembourg, le 12 juin 1995.

...�changes entre l'Estonie, d'une part, et l'Espagne et le Portugal, d'autre part; il s'applique jusqu'..., le développement régional et le tourisme. 4. Une attention particulière est accordée au... 2009 70 30 Jus de pommes d'une masse volumique 12 %. n...

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