tourbe definition

• 6 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

..., le traitement et le stockage de tourbe et les déchets non inertes non dangereux, à moin...Définitions déchets des industries extractives. (Chapitre 2.1...

• BOB-FR, 25 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction).

..., le traitement et le stockage de tourbe et les déchets non inertes non dangereux, à moin... Remarque : Les definitions,. visees au titre II du. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Les primes pour les petites et moyennes entreprises et pour les petites entreprises de type familial

La prime à l'investissement classique: a. Quelles sont les conditions préalables élémentaires d'obtention de la prime ? b. Quel est le montant de la prime ? c. Où introduire la demande de prime ? -B. Les primes à l'investissement spécifiques: a. Les primes à la préservation de l'environnement. b. Les primes à l'emploi d'énergies renouvelables. c. Les aides relatives aux technologies environnementales (programme R&D). d. La prime à la consultance. 1. Quel bénéficiaire ? 2. Pour quel investissement ? 3. A quelle condition préalable élémentaire ? 4. Quel est le montant de la prime ?

... qui répond aux critères de définition d'une PME ou d'une petite entreprise de type famil... et l'agglomération du lignite et de la tourbe;. - l'extraction de pétrole brut et de gaz nature...

• Le Permis d'Environnement expliqué
• Les subsides

• 28 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la gestion des déchets de l'industrie extractive

...Définitions. Art. 3. Aux fins du présent arrêté, on entend ..., du traitement et du stockage de tourbe et pour les déchets inertes. Ces installations so...

• BOB-FR, 2 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences et des installations et activités classées, pour ce qui concerne les installations de gestion de déchets d'extraction

... spécifique correspondant à la définition qui en est donnée par cette directive; qu'en ce q..., du traitement et du stockage de tourbe, à moins qu'ils ne soient déposés dans une inst...

• BOB-FR, 20 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement afin de corriger des...

... au sens de cette définition, toute modification ou extension d'une exploitatio... vegetale, de la tourbe; a. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... Section Ire. - Définitions. Article 1. Pour l'application du présent arrê... 10300 Extraction et agglomeration de la tourbe. 11100 Extraction de petrole brut et de gaz nat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2.

... CHAPITRE II. - Définitions. Art. 2. Au sens du présent arrêté, on entend... Tourbe 105,9 9,8. B...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'annexe II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 avril 2002 concernant la mise en décharge des déchets.

... les critères énoncés dans la définition des déchets inertes, à l'article 2, 5°, du pré... vegetale et de la tourbe, a. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole n° 6 relatif à la définition de la notion de 'produits originaires' et aux méthodes de coopération administrative, fait à Valence le 22 avril 2002.

...'ozokérite, la cire de lignite, la cire de tourbe ou la paraffine contenant en poids moins de 0,75 %...

• Legislation Consolidé
• Sección Única