titres hybrides

• 7 MARS 2006. - Arrêté royal relatif aux prêts de titres par certains organismes de placement collectif

...visant des titres de créances non hybrides dont le porteur supporte exclusivement un risque s...

• BOB-FR, 10 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté royal relatif aux prêts de titres par certains organismes de placement collectif.

...visant des titres de créances non hybrides dont le porteur supporte exclusivement un risque s...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté de la Commission bancaire, financière et des Assurances concernant le règlement relatif aux fonds propres des établissements de crédit et des entreprises d'investissement.

...'article 1er, alinéa 2, 1° et visés aux titres II et IV de la loi du 22 mars 1993 relative au sta...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Le commerce électronique

Introduction. B. La loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l’information. 1. Définitions. 2. Information et transparence. A) Identification du prestataire. B) Informations précontractuelles. C) Transparence du processus de passation de la commande. D) Protection du consommateur. 3. Publicité. A) Principe d’identification, de transparence et de loyauté. B) Le SPAMMING : la publicité par courrier électronique. 4. Le courrier électronique est envoyé aux clients du prestataire. 5. Courrier électronique envoyé à une personne morale. 6. Formalités préalables. 7. Conditions de réalisation du traitement. A) Exigences de loyauté et de licéité de la collecte de données. B) Poursuite d’un objectif particulier et légitime. C) Consentement du titulaire d...

.... . Les services hybrides, fournis pour partie en ligne, et pour partie hors..., assurance Succession, assurance Dossier-Titres et ING Revenu Garanti la NV ING INSURANCE SERVICES...

• Vendre ou acheter en ligne. Jeu d'enfant ou parcours du combattant?
• Cadre légal

• 13 FEVRIER 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996 (1) (2)

... des espèces non indigènes ou leurs hybrides ont déjà été introduites dans leur territoire,...CLE POUR LES TITRES DES COLONNES. La clé suivante du Tableau 1 est un...

• BOB-FR, 13 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Émergence d'un droit fiscal européen de l'entreprise, de ses actionnaires et de ses prêteurs

Introduction. -I. Harmonisation négative. A. Les prêteurs : Lankhorst-Hohorst. 1. Sous-capitalisation. 2. Application de la directive mères-filiales. 3. Application à d'autres pays : Danemark. B. Mouvements des contribuables entre États membres : Lasteyrie. C. Consolidation fiscale - Compensation entre gains et pertes : Marks & Spencer. D. Pertes étrangères : Ritter. -II. Harmonisation positive. A. La directive mères-filiales et son extension. 1. Le but de la directive mères-filiales. 2. Interprétation de la directive. 3. Effet direct de la directive. 4. Modifications de la directive mères-filiales. 5. Distribution des dividendes aux actionnaires individuels et de portefeuille. B. Extension de la directi...

...- la seconde règle s'applique aux prêts hybrides. Un non-résident ne peut bénéficier du crédit ... à ses associés, au prorata, de titres représentatifs du capital social des sociétés q...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit fiscal

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996.

... des espèces non indigènes ou leurs hybrides ont déjà été introduites dans leur territoire,... CLE POUR LES TITRES DES COLONNES. La clé suivante du Tableau 1 est ...

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