titres de participation

• Problèmes de consolidation touchant deux sociétés

. Acquisition de titres d'une société hors groupe (en EUR) -1. Année N -2. Année N+1 -3. Conclusion préliminaire -4. Acquisition complémentaire de titres de C au cours de l'exercice N+1 : impact sur le groupe -5. Acquisitions complémentaires de titres de C au cours de l'exercice N+1 : impact sur les «Intérêts de tiers» -6. Conclusion -3.2. Cession de titres d'une société au hors groupe -1. Cession au hors groupe de l'intégralité de la participation de M -2. Cession d'une partie des titres d'une société consolidée au hors groupe -3.3. Acquisition de titres d'une société en devise étrangère (autre que EUR) -3.4. Cession de titres d'une société consolidée en devises (autre que EUR) -3.5. Conversion d'obligations en actions

• La consolidation
• Cas spéciaux

• Arrêté royal autorisant le Ministre des Finances à vendre la participation de l'Etat belge dans la société anonyme ' M.T.S. Associated Markets ' ayant pour objet social principal l'exploitation d'une plate-forme de trading électronique sur le marché secondaire des titres de la dette publique belge.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Dépenses non admises

Frais professionnels. 1. Dépenses se rattachant nécessairement à l'exercice de l'activité professionnelle. 2. Dépenses faites ou supportées pendant la période imposable. 3. Dépenses faites ou supportées en vue d'acquérir ou de conserver des revenus imposables. 4. Dépenses justifiées par le contribuable quant à leur réalité et leur montant. 5. Dépenses non admises. B. Frais professionnels non déductibles propres à l'impôt des sociétés. 1. Impôts non déductibles (code 029 de la déclaration sauf pour les impôts, taxes et rétributions régionaux à reprendre au code 028 de la déclaration). a) Impôt des soci&ea...

... imposable et provenant de certains titres émis avant le 1er décembre 1962; . . * du préc... Taxe et taxe additionnelle sur les participations prises en charge. Dans le cadre de la participatio...

• Maîtrisez l'I.Soc
• Détermination du résultat fiscal

• 26 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la souscription de la Belgique à la sixième augmentation générale du capital de la Banque de Développement du Conseil de l'Europe

... de la Belgique pour la souscription aux titres de participation qui lui sont attribués dans le c...

• BOB-FR, 6 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 AOUT 2008. - Arrêté royal autorisant le Ministre des Finances à vendre la participation de l'Etat belge dans la société anonyme « M.T.S. Associated Markets » ayant pour objet social principal l'exploitation d'une plate-forme de trading électronique sur le marché secondaire des titres de la dette publique belge

• BOB-FR, 12 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Les assemblées générales

Compétences. B. Convocation de l'assemblée générale. C. Participation à l'assemblée générale. D. Tenue de l'assemblée générale. E. Modalités d'exercice du droit de vote. F. Assemblée générale ordinaire. G. Assemblée générale spéciale. H. Assemblée générale extraordinaire. I. Modification des statuts. J. Modification de l'objet social. K. Modification des droits attachés aux titres. L. Les conventions de vote.

• Le Code des SA et SPRL expliqué
• Organes

• Loi relative à la prise de participation de l'Etat belge dans une société anonyme ayant pour objet social principal l'exploitation d'une plate-forme de trading électronique sur le marché secondaire des titres de la dette publique belge.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... de s'opposer à l'acquisition d'une participation significative dans une entreprise d'assurances bel... du 2 janvier 1991 relative au marche des titres de la dette publique et aux instruments de la poli...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 30 NOVEMBRE 2001. - Loi relative à la prise de participation de l'Etat belge dans une société anonyme ayant pour objet social principal l'exploitation d'une plate-forme de trading électronique sur le marché secondaire des titres de la dette publique belge (1)

• BOB-FR, 28 décembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Arrêté royal relatif à la publicité des participations importantes.

... 1° " titres " : les catégories de valeurs mobilières négoci...

• Legislation Consolidé
• Sección Única