titre de transport sncf

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7 documents pour titre de transport sncf

- 1er FEVRIER 1991. - Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installation connexes (AGTC) TRADUCTION.
... l'Europe soit admis à la Commission à titre consultatif conformément aux paragraphes 8 et 11 ... Ir n (RENFE) - Hendaye (SNCF). Port Bou (RENFE) - Cerbère (SNCF). Dublin (...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº C960048F de Belgique, 6 février 1997
... Convention internationale concernant le transport des voyageurs et des bagages par chemin de fer (CI...�tait agent des Affaires maritimes et, à ce titre, regagnait le territoire français après avoir pa... : un libre-parcours gratuit délivré par la SNCF. et valable sur le territoire français et un libr...
- 30 JUILLET 2007. - Décision n° D-2007-2-C relative à la plainte déposée par l'entreprise ferroviaire Dillen & Le Jeune Cargo NV et ayant pour objet l'absence dans le chef de la S.N.C.B. de demandes d'approbation auprès de l'autorité de sécurité de dispenses de cours pour les entreprises ferroviaires CFL, SNCF et Railion, dans le cadre de la certification de leurs candidats conducteurs de train
... une compétence pour trancher, au titre de recours administratif, toute plainte ayant pour...
- BOB-FR, 17 août 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

- Plan de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon adopte l'avant-projet de révision des planches nos 46/7, 46/8, 52/3 et 52/4 du plan de secteur de Charleroi et des planches nos
... de voir cette option étudiée au même titre que les autres alternatives. Il en résulte des pi... de réflexions proposant des moyens de transport autres que routier, ainsi que des tracés routiers...Les wagons ont été commandés par la SNCF pour les tracés : Calais - Reims, Calais - Lyon e...
- BOB-FR, 31 janvier 2003
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Gewestplan Bij besluit van de Waalse Regering van 19 december 2002 wordt het voorontwerp van herziening van de bladen 46/7, 46/8, 52/3 en 52/4 van het gewestplan Charleroi en van de bladen 52/4 en 52/
... de voir cette option étudiée au même titre que les autres alternatives. Il en résulte des pi... de réflexions proposant des moyens de transport autres que routier, ainsi que des tracés routiers...Les wagons ont été commandés par la SNCF pour les tracés : Calais - Reims, Calais - Lyon e...
- BOB-NL, 31 janvier 2003
- Andere besluiten
- MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST
- Sektorenplan Durch Erlass der wallonischen Regierung vom 19. Dezember 2002 wird der Vorentwurf zur Revision der Karten 46/7, 46/8, 52/3 und 52/4 des Sektorenplans Charleroi und der Karten 52/4 und 52/
... de voir cette option étudiée au même titre que les autres alternatives. Il en résulte des pi... de réflexions proposant des moyens de transport autres que routier, ainsi que des tracés routiers...Les wagons ont été commandés par la SNCF pour les tracés : Calais - Reims, Calais - Lyon e...
- BOB-DU, 31 janvier 2003
- Andere Dekrete
- MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION
- Arret nº 2000-AR-88 de Cour d'appel, Bruxelles, 14 mars 2002
... était un jour férié, arguant à juste titre de l'article 53, alinéa 2 du Code judiciaire. Lor...4. En ce qui concerne les frais de transport, la saisie a été pratiquée sur le fondement de ... ou 169,18 euros) ainsi qu'un billet de train SNCF (v. Pièce 10 du dossier de l'intimée, farde IV) ...