titre de transport hebdomadaire

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351 documents pour titre de transport hebdomadaire

- 18 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 juin 2011, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les métaux précieux, relative aux frais de transport (1)
... de l'employeur dans l'abonnement hebdomadaire SNCB, tel que repris dans le tableau annexé à l'... ouvriers est payée mensuellement pour le titre de transport à validité mensuelle et une fois pa...
- BOB-FR, 6 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification des prix du transport des voyageurs sur le réseau des transports urbains et régionaux de la Région de Bruxelles-Capitale. - Erratum
...Titres de transportA1. CartesPrix TVACJump 1 voyage hors ... d'un contrat de transport autre que hebdomadaire, mensuel, trimestriel ou annuel est assimilée à ...
- BOB-FR, 2 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Circulaire relative à l'octroi d'allocations et d'indemnités dans la Fonction publique locale.
...Seuls les agents nommés à titre définitif sont visés par cette cotisation. Pou... aux dépassements de la limite hebdomadaire moyenne de travail fixée par la loi. CONDITIONS... doit se faire à l'aide du moyen de transport le plus adéquat en fonction du coût du transport...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 19 AVRIL 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 mai 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les métaux précieux, concernant les frais de transport (1)
... de l'employeur dans l'abonnement hebdomadaire SNCB, tel que repris dans le tableau annexé à l'... ouvriers est payée mensuellement pour le titre de transport à validité mensuelle et une fois pa...
- BOB-FR, 23 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 19 AVRIL 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 mai 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative à la réglementation en matière de transport et de mobilité (1)
... de l'employeur dans l'abonnement hebdomadaire SNCB, tel que repris dans le tableau annexé à l'... ouvriers est payée mensuellement pour le titre de transport à validité mensuelle et une fois pa...
- BOB-FR, 16 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 6 AVRIL 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, relative aux frais de transport (1)
... de l'employeur dans l'abonnement hebdomadaire SNCB, tel que repris dans le tableau annexé à l'... ouvriers est payée mensuellement pour le titre de transport à validité mensuelle et une fois pa...
- BOB-FR, 8 octobre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 19 AVRIL 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 mai 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour la carrosserie, relative aux frais de transport (1)
... de l'employeur dans l'abonnement hebdomadaire, telle que reprise dans le tableau ajouté à l'ar... ouvriers est payée mensuellement pour le titre de transport à validité mensuelle et une fois pa...
- BOB-FR, 23 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :
... de bordereaux et documents de transport (lettres de voiture). Dactylo (40 mots à la minut..., aux fonctions ci-devant définies à titre d'exemples. § 3. Troisième catégorie. a. Employ...Art. 23. § 1er. La durée hebdomadaire du travail est fixée à 38 heures. A partir du 1e...
- BOB-FR, 25 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 16 DECEMBRE 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 avril 2008, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, relative à la réglementation en matière de transport et de mobilité (1)
... patronale dans l'abonnement hebdomadaire SNCB. . Art. 9. Pour l'ouvrier qui se déplace à ... ouvriers est payée mensuellement pour le titre de transport à validité mensuelle et une fois pa...
- BOB-FR, 5 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 9 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 juin 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du métal, concernant les frais de transport (1)
... patronale dans l'abonnement hebdomadaire S.N.C.B. par 5. Art. 9bis. Pour des ouvriers qui s... ouvriers est payée mensuellement pour le titre de transport à validité mensuelle et une fois pa...
- BOB-FR, 29 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

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