Technologie propre

• 12 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la fourniture de services de formation aux conducteurs de train et à la reconnaissance des centres de formation

... limitée aux formations dispensées à son propre personnel. Par dérogation à l'alinéa 2, si la f... - sécurité personnelle;. - technologie propre au domaine ferroviaire;. - organisation du...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 7 mars 2006

Le recours à la procédure d'extrême urgence se déduit à suffisance de l'introduction de la demande de suspension de la décision d'attribuer un marché public dans le délai de dix jours prévu par l'article 21bis de la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services.

... (il peut être adapté à une technologie propre à condition de respecter les performances ...

• 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)

... voor Innovatie door Wetenschap en Technologie - IWT. - Luchthavenontwikkelingsmaatschappij Ooste...Fonds propres :. - Eigen vermogen Instituut voor Landbouw- en Vi...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Pourquoi consolider ?

. Raison économique -3.2. Respect du principe de l'image fidèle -3.3. Besoin en information -3.4. Nécessité de la consolidation

... de la valeur comptable de ses capitaux propres (40.000). Ce rachat peut se faire de deux manière... vendre son propre procédé de technologie à des sociétés liées; comme il n'y avait pas d...

• La consolidation
• La consolidation des comptes

• 18 JANVIER 2008. - Arrêté royal relatif à la fourniture de services de formation aux conducteurs de train et au personnel de bord

..., etc.) ou encore le passage d'une technologie à une autre (TBL, ETCS, etc.). En d'autres mots, ... lors de la formation fondamentale propre aux services demandés. Toutefois, eu égard aux p...

• BOB-FR, 23 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Convention générale de coopération entre le Royaume de Belgique et le Royaume du Maroc, signée à Bruxelles le 26 juin 2002.

... transfert et le développement de la technologie;. et sur les thèmes transsectoriels suivants :.... et le développement d'une technologie propre;. 3. l'économie sociale. Art. 4. Programmes i...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JANVIER 2006. - Loi portant assentiment à la Convention générale de coopération entre le Royaume de Belgique et le Royaume du Maroc, signée à Bruxelles le 26 juin 2002 (1) (2)

... transfert et le développement de la technologie;. et sur les thèmes transsectoriels suivants :. 1... et le développement d'une technologie propre;. 3. l'économie sociale. . Article 4. Programmes ...

• BOB-FR, 14 février 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté royal relatif à la fourniture de services de formation aux conducteurs de train et au personnel de bord.

... " : les connaissances professionnelles proprement dites et l'aptitude à les mettre correctement en ... 1° sécurité personnelle;. 2° technologie propre au domaine ferroviaire;. 3° organisation...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à certaines antennes émettrices d'ondes électromagnétiques

...1. Pour les technologies dont l'émission est structurée en porteuses et b... dBW, X_dB' les facteurs d'atténuations propres à chaque technologie définis en dB dans le table...

• BOB-FR, 18 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 03 et 06 de la division organique 17 et le programme 08 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006.

... afin de rencontrer le label CEE et la technologie de pointe en matière d'emballages en salle propre...

• Legislation Consolidé
• Sección Única