technique tournai

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433 documents pour technique tournai

- 21 JUIN 2000. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant transformation de l'internat annexé à l'Institut technique des métiers de l'alimentation de Tournai en internat autonome
- BOB-FR, 25 juillet 2000
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 21 JUNI 2000. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot omvorming van het internaat verbonden aan het « Institut technique des métiers de l'alimentation de Tournai » als autonoom internaat
- BOB-NL, 25 juillet 2000
- Andere besluiten
- FRANSE GEMEENSCHAP
- 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les ressorts des Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française pour l'année scolaire 2010-2011
...- Athénée royal Arlon. - Institut Technique de la Communauté française Etienne Lenoir Arlon.... (section économique) - Implantation Tournai. Ressort du C.P.M.S. de Charleroi. - Athénée roy...
- BOB-FR, 17 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise reconnaissant et admettant aux subventions les formations organisées par la Haute Ecole provinciale de CHARLEROI - UT à partir de l'année académique 2006-2007.
... court Pedagogique Section " Normale technique Charleroi. moyenne... Section " Sciences Tournai et. industrielles " ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 26 avril 2010 portant désignation des membres de la Chambre de recours du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de la Communauté française, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
...'Institut technique « Val d'Escaut » à Tournai » sont remplacés par les termes « M. Christophe...
- BOB-FR, 12 mai 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant dérogation aux normes de rationalisation pour certains établissements d'enseignement secondaire
...Considérant que l'Institut technique des Métiers de l'Alimentation à Tournai, établi...
- BOB-FR, 27 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 21 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les ressorts des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française pour l'année 2009-2010
...- Institut Technique de la Communauté française Henri Maus NAMUR. - E... et section pédagogique) - Implantation TOURNAI. Ressort du C.P.M.S. de CHARLEROI. - Athénée roy...
- BOB-FR, 23 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Service du Personnel et Organisation Décorations civiques Par arrêté royal du 8 décembre 2010 : A Pour plus de 35 années de service La Croix civique de 1re classe est décernée à :
...M. Wanschoor Jean-Claude, expert technique au Service public fédéral Sécurité sociale, do...�déral Sécurité sociale, domiciliée à Tournai;. Mme Cornu Chantal, collaborateur technique au Se...
- BOB-FR, 20 janvier 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise portant dérogation aux normes de rationalisation pour certains établissements d'enseignement secondaire.
... i. Institut technique des métiers de l'alimentation (ITMA) à Tournai;....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise portant dérogation aux normes de rationalisation pour certains établissements d'enseignement secondaire.
... i. Institut technique des métiers de l'alimentation (ITMA) à Tournai;....
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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