Taureau

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45 documents pour Taureau

- Arret nº C.11.0025.F de Cour de cassation, Belgique, 6 janvier 2012
... que (le défendeur) lui a signalé que le taureau de celui-ci était nerveux et se trouvait dans son...
- 6 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée « Astro », loterie publique organisée par la Loterie Nationale
...1° la mention « Bélier », « Taureau », « Gémeaux », « Cancer », « Lion », « V...
- BOB-FR, 13 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arret nº 2010/RG/2006 de Cour d'appel, Liège, 28 novembre 2011
... du jugement à intervenir, du taureau « Filou de Maffe » qu'ils prétendent lui avoir ...

- 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure.
...: l'ensemble de doses de sperme d'un même taureau qui font l'objet d'un traitement simultané et ide...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 18 JANUARI 2008. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 15 januari 2002 betreffende de wijze van uitgifte van de loterij met biljetten, ' Astro ' genaamd, een openbare loterij georganiseerd door de Nationale Loterij.
... duidelijk de vermelding " Stier - Taureau " en het met dit teken van de dierenriem overeenst...
- Wetgeving
- Sección Única
- 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure
...: l'ensemble de doses de sperme d'un même taureau qui font l'objet d'un traitement simultané et ide...
- BOB-FR, 27 mars 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 12 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation de sperme de bovin et l'arrêté royal du 23 septembre 1971 relative à l'amélioration bovine
...n. "lot de doses de sperme d'un taureau" : ensemble de doses de sperme d'un même taureau ...
- BOB-FR, 28 mars 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation de sperme de bovin et l'arrêté royal du 23 septembre 1971 relative à l'am...
... n. "lot de doses de sperme d'un taureau" : ensemble de doses de sperme d'un même taureau ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure
...: l'ensemble de doses de sperme d'un même taureau qui font l'objet d'un traitement simultané et ide...
- BOB-FR, 31 juillet 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 9 JANVIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 décembre 2001 portant le règlement du Lotto et du Joker, loteries publiques organisées par la Loterie Nationale, l'arrêté royal du 7 septembre 2004 fixant la forme et les modalités générales de la loterie publique « Euro Millions » organisée par la Loterie Nationale, l'arrêté royal du 27 octobre 2004 fixant les modalités générales d'annulation de tickets de jeu liés à la participation aux loteries publiques organisées par la Loterie Nationale sous les appellations « Lotto/Joker », « Keno », « Pick-3 » et « Euro Millions », l'arrêté royal du 20 janvier 2010 fixant les modalités générales des tirages spéciaux du Lotto qui, appelés « Lotto Extra », sont organisés par la Loterie Nationale et l'arrêté royal du 6 mai 2010 fixant les modalités des tirages spéciaux du Lotto et du Joker qui, organisés par la Loterie Nationale sous les appellations « Super Lotto » et « Super Joker », se caractérisent, soit par l'attribution au premier rang de gain d'un...
... astrologiques appelés « Bélier », « Taureau », « Gémeaux », « Cancer », « Lion », « V...
- BOB-FR, 28 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

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