Tarif de soutien

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... avec indication éventuelle du parcours, au tarif le plus réduit, et sont accompagnés des document...CHAPITRE XIX. - Soutien aux projets internationaux dans le pétrole. Art. ...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'intégration professionnelle des personnes atteintes d'un handicap à l'emploi (TRADUCTION).

... 6° Prime Flamande de soutien " Vlaamse Ondersteuningspremie " (VOP) : Intervent... moyen de transport en commun, calculée au tarif de la preuve de transport la plus avantageuse. A...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... qui lui sont dévolues ainsi qu'au soutien juridique, administratif et informatique de ces mi...Tarifs et conditions (articles 19-20 et 21octies, § 1 de...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

... à l'établissement qui correspond au tarif journalier pour la durée du préavis. . 5. En cas..., aux fêtes et aux excursions, le soutien aux résidents par des proches dans la vie de tous...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...à partir du 1er janvier 2004. Les tarifs sont appliqués pour les distances par tranche de ...Art. 101. Soutien aux projets internationaux. Une partie (0,05 p.c.)...

• BOB-FR, 3 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 juin 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2009-2010 (1)

...Les tarifs sont appliqués pour les distances par tranche de ...Art. 87. Soutien aux projets internationaux. Une partie (0,05 p.c.)...

• BOB-FR, 3 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)

... Kenniscentrum Vlaamse Steden » pour le soutien des 13 villes centrales et la « Vlaamse Gemeensch..., ceux-ci doivent être payés, calculés au tarif normal, sans préjudice de l'application de l'arti...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1992 instaurant une prime d'adaptation et une prime d'amélioration pour les habitations et modifiant l'arrêté du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

... le 1er janvier 2006 avec application du tarif de nuit exclusif. La Ministre peut arrêter les mo...a) un soutien financier;. b) un soutien lors de l'établissement...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

... Gouvernement flamand peut déterminer les tarifs maximum qui peuvent être appliqués dans le cas d...Art. 67. L'OVAM soutient la transition vers une gestion durable des matéri...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... exerçant une fonction permanente de soutien opérationnel fixée par le ministre. Les soins ... et hospitaliers dans la limite des tarifs fixés par le Roi en exécution de la loi du 10 av...

• Legislation Consolidé
• Sección Única