taches solaires

• 21 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon visant à octroyer une prime pour l'installation d'un chauffe-eau solaire et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 novembre 2003 visant à octroyer une prime pour l'installation d'un chauffe-eau solaire

... de la qualité des systèmes solaires installés; . Considérant l'évolution consta...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 27 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie (1)

... : « 9° le contrôle des installations solaires-thermiques ». Art. 15. L'article 51ter, § 1er, d...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• La conformité des immeubles

Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.

... très facilement identifiables aux taches blanches qui apparaissent sur les murs (à ne pas ... chaudière, l'installation de panneaux solaires ou d'un système de chauffage à l'énergie solair...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 16 JUILLET 2010. - Décret portant adaptation du Code flamand de l'Aménagement du Territoire du 15 mai 2009 et du décret du 10 mars 2006 portant adaptations décrétales en matière d'aménagement du territoire et du patrimoine immobilier suite à la politique administrative (1)

...« § 2. L'installation de panneaux solaires photovoltaïques ou de boilers solaires intégrés...

• BOB-FR, 9 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 1999/RG/1166 de Cour d'appel, Liège, 22 octobre 2007

... de tiers pour effectuer le surplus des taches ménagères. L'attestation produite et rédigée p... à l'expert qu'elle portait des verres solaires sans correction optique depuis l'accident pour rep...

• 10 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 juin 2004 déterminant les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme dispensés de l'avis préalable, de la visite de contrôle et de l'attestation de conformité du Service Incendie et d'Aide médicale urgente

... de toit, de verrières ou de capteurs solaires réalisés dans le plan de la toiture;. - le place...

• BOB-FR, 2 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... la fabrication de bancs et ciels solaires et autres appareils de. bronzage. 31... 95001 Personnel occupe a des taches menageres. 95002 Personnel occupe a des trava...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 AVRIL 2001. - Loi modifiant certaines dispositions relatives à la sécurité et à la santé des consommateurs (1)

...� sauf s'il s'agit d'un centre avec bancs solaires individuels, commandés automatiquement par ordina...

• BOB-FR, 14 juin 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES

• Arrêté du Gouvernement flamand instaurant un régime de primes pour les travaux de restauration aux monuments protégés (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-01-2002 et mise à jour au 22-08-2006)

... du bois et attaque fongique du bois, taches d'humidité, canalisations d'évacuation et égout..., façades de magasin et cadrans solaires. En outre, le bien est visible de la voie publique...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand instaurant un régime de primes pour les travaux de restauration aux monuments protégés

... du bois et attaque fongique du bois, taches d'humidité, canalisations d'évacuation et égout..., façades de magasin et cadrans solaires. En outre, le bien est visible de la voie publique...

• BOB-FR, 19 janvier 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE