Tableau indicatif

• 12 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 mars 2009 relatif aux obligations sociales de service public dans le marché libéré d'électricité et de gaz naturel pendant la période hivernale

...peut fixer le coût, sur la base d'un tableau fixé par le Ministre, de la quantité de gaz natu... telles que fixées dans le tableau indicatif sur la base des paramètres;. k) le montant mo...

• BOB-FR, 18 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº C.08.0031.F de Belgique, 11 septembre 2009

... concreto n'est pas possible, l'usage du tableau indicatif peut se justifier. A cet égard, il s'in...

• Arret nº 1993/RG/32107 de Cour d'appel, Liège, 30 novembre 2010

.... L'intimée fait référence au tableau indicatif de 2008 qui prévoit la somme de 375,00 ...

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'encadrement administratif dans l'enseignement artistique à temps partiel et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 avril 1992 relatif à la mise en disponibilité par défaut d'emploi, à la réaffectation, à la remise au travail et à l'attribution d'un traitement d'attente ou...

... F. VANDENBROUCKE. ANNEXE. Art. N. Tableau. Indicatif Nom ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº P.10.0583.N de Belgique, 23 novembre 2010

... subi ; ils ont violé la foi due au tableau indicatif 2008, tel qu'il a été publié dans le ...

• 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions et modalités selon lesquelles la garantie du Gouvernement wallon peut être accordée aux emprunts pour le financement des opérations visées à l'article 63 de la loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins, coordonnée le 10 juillet 2008

..., de la durée de l'emprunt et du tableau d'amortissement indicatif à la date de l'offre;. ...

• BOB-FR, 27 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions et modalités relatives à l'octroi de la garantie de la Région en exécution décret du 7 novembre 2007 relatif aux subsides pour investissements dans les établissements d'accueil pour personnes âgées

..., de la durée de l'emprunt et du tableau d'amortissement indicatif à la date de l'offre;. ...

• BOB-FR, 27 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 2001/RG/970 de Cour d'appel, Liège, 1 février 2011

... ménage avec un enfant, en référence au Tableau indicatif 2008. Compte tenu du partage de la prise...

• Circulaire n° 593. - Information relative à l'enveloppe de personnel 2009, au plan de personnel stratégique 2009-2011 et aux plans de personnel opérationnels y associés.

... Pour 2009, le tableau en annexe 1 donne pour chaque SPF/SPP une synthès... 2009 qui sont mentionnés à titre indicatif dans la colonne (c) du tableau. La colonne (e) m...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 AOUT 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les plans de formation propres au réseau d'enseignement officiel subventionné de l'enseignement fondamental et secondaire et de l'enseignement artistique à horaire réduit, en application de l'article 18 du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs

... et réglementaires données à titre indicatif et non exhaustif. Par rapport à ces bases légale...Pour la consultation du tableau, voir image . 3.3. Organisation d'un établissemen...

• BOB-FR, 13 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE