tole acier

• 1er JUIN 1978. _ [Arrêté ministériel du 1er juin 1978 relatif à l'utilisation de récipients en tôle d'acier pour le transport par route de certaines marchandises dangereuses.]

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 6 juin 2006

Lorsqu'il résulte de l'examen des moyens que la décision déclarant irrégulière l'offre d'une société doit être annulée, son offre doit être tenue pour régulière. Lorsque cette société a remis l'offre la plus basse, le marché ne peut pas être attribué à une autre société. Dans pareil cas, l'exception d'irrecevabilité de la requête, exception selon laquelle le conseil d'Etat est incompétent pour connaître du recours en annulation dirigé contre la décision de refus implicite d'attribuer le marché litigieux à cette société, doit être rejetée.

...Radiateurs Ils sont construits au moyen de tôle en acier d'une épaisseur minimale de 1.25mm, gara...

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

..., n'utilisez pas une hache à lame gelée, l'acier pourrait se briser. . Eloignez les enfants et les ... bâche-le bois pourrirait - mais plutôt de tôle ondulée lestée par des pierres ou des parpaings ...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 octobre 2006

Lorsqu'une requête en intervention introduite par deux sociétés agissant en association momentanée, laquelle ne dispose pas de la personnalité juridique, est revêtue de timbres fiscaux à concurrence de 5000 BEF, elle n'est recevable qu'en ce qui concerne la première requérante en intervention dès lors que la requête en intervention aurait dû être timbrée à concurrence de 2 x 5000 BEF.

... les cache-convecteurs : ils proposent de la tôle d'acier galvanisé prépeint alors que le cahier d...

• Protection du patrimoine BELOEIL. - Un arrêté ministériel du 14 juillet 2011 déclasse le site constitué par 5 robiniers-faux acacias à Quevaucamps, classé par arrêté royal du 28 mai 1973, conformémen

... de la partie contemporaine de verre et d'acier;. - les façades et toitures des ateliers ainsi qu...- l'ancien hangar en tôle ondulée;. - les façades et toiture de la loge;. ...

• BOB-FR, 14 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Jugement nº 98/1948/C de Tribunal de première instance, Bruxelles, 26 mai 1999

... par un tiers, de 600.000 tonnes de tôles par an. Dans une seconde partie du même texte, le... mener sa restructuration, l'Irak a besoin d'acier. Le prince ..X.. et ..Y.. présentent " un scénar...

• 27 SEPTEMBRE 2004. - Règlement fixant les normes d'atelier prévues aux articles 80bis, 84bis et 85bis de l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

...* règle en acier. * équerre. * pied à coulisse. * clé dynamomét...* 1 four en tôle de dimension minimale 50 x 100 cm. * 1 emboutisseu...

• BOB-FR, 27 octobre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 18 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux installations et/ou activités consommant des solvants

... dans laquelle une bobine de feuillard, de l'acier inoxydable, de l'acier revêtu ou une bande en all...épaisseur moyenne de la tôle x densité de la tôle. Cette méthode est appliqu...

• BOB-FR, 16 octobre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Réglement général pour la protection du travail, titre IV. (art. 724 - 828) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogées par DRW 1988-10-27/32, art. 25,

... de vapeur constitués par des tubes d'acier étiré et dont le diamètre inférieur ne dépass... est fixé au point le plus élevé des tôles de chaque foyer, à l'effet de donner issue à la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única