systeme informatique integre

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... belge d'un modèle de contrôle intégré vers un modèle bipolaire, dit « Twin Peaks ». C... stabilité macro- en microéconomique du système financier, qui relèvera des responsabilités de l... soutien juridique, administratif et informatique de ces missions et que, par le seul fait du transf...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... ou chef d'équipe du service informatique. Assistant du service personnel. Board secretaries... de prester la nuit dans le système d'équipes. Section 6. - Primes de raffinage. Art.... desquels un tel élément est déjà intégré;. - ceux à qui une prime spéciale équivalente e...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 2009/932 de Cour d'appel, Bruxelles, 23 septembre 2009

... de service public, l'organisation d'un système de taxis collectifs de nuit qu'elle baptise « Col... à bord des véhicules aucun lecteur intégré de carte permettant de décrypter les données con... charges suivant lequel, le serveur informatique du central téléphonique permet « au véhicule d...

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... relative à l'établissement d'un système d'inscription des testaments, faite à Bâle le 16... de donner ou de vendre le matériel informatique déclassé des services publics fédéraux et des ... 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux, les sanctions pour re...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... utilisant les techniques de l'informatique;. 2° le receveur des contributions dans le ress... des demandes lorsqu'elles doivent s'intégrer dans le plan opérationnel de la Fondation,. 5°... CHAPITRE UNIQUE. - Mise en place d'un système d'avantages non récurrents liés aux résultats p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 MARS 2004. - Accord de coopération entre la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale concernant l'exercice des compétences régionalisées dans le domaine de l'Agriculture et de la Pêche

... y afférentes, notamment en matière de système intégré de gestion et de contrôle (SIGEC), les ... nécessaires à la bonne marche de l'informatique, en tenant compte, entre autres, du plan de migrat...

• BOB-FR, 20 avril 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 17 FEVRIER 2012. - Décret relatif à l'appui à l'entrepreneuriat dans le domaine de l'économie sociale et à la stimulation de l'entrepreneuriat socialement responsable (1)

... d'amélioration, par lequel l'entreprise intègre, en concertation avec les intéressés de l'entrep... en introduisant des données dans un système informatique, qui sont stockées, traitées ou tra...

• BOB-FR, 26 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

... de l'étude sur la performance du système de soins de santé belge. 2. MODERNISER LA GESTION...Il est proposé d'intégrer dans l'Avenant deux actions-engagements basées su... à fournir au niveau informatique et du personnel pour pouvoir honorer les engagemen...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage du 15 décembre 2011 concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Val-I-Pac, avenue Reine Astrid 59, bte 11, 1780 Wemmel en qualité d

... des données obtenues par les divers systèmes de contrôle mis en place; . Considérant que la r... et les éléments auxiliaires intégrés à l'emballage sont considérés comme des parties... sont accessibles via un support informatique compatible avec le système informatique de la Com...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Autres arrêtés

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif au code de bonne conduite en matière d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel, à l'installation de stockage de gaz naturel et à l'installation de GNL et portant modification de l'arrêté royal du 12 juin 2001 relatif aux conditions générales de fourniture de gaz naturel et aux conditions d'octroi des autorisations de fourniture de gaz naturel

... gaz naturel au sein des gestionnaires intégrés au lieu de leur séparation administrative et opé... de gaz naturel et interruptions (3) le système d'équilibrage journalier, les pénalités élevé... et de la gestion d'un instrument informatique puissant permettant aux utilisateurs du réseau de...

• BOB-FR, 5 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE