systeme informatique geographique

• 10 DECEMBRE 2009. - Loi relative aux services de paiement (1)

... télécommunication, numérique ou informatique et que le paiement est adressé à l'opérateur duu système ou du réseau de télécommunication ou informatiq... son numéro d'entreprise, l'adresse géographique de son administration centrale et, le cas échéan...

• BOB-FR, 15 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

... 50.03 Subventions a l'installation de systemes. photovoltaiques (pour memoire). ... des Informations geographiques de la. Flandre) pour le fonctionn... informatique immobilier flamand. 41.48 Dotation a l'A...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

...Pour le comptable extraordinaire du Système de gestion et de contrôle intégré, le plafond d... d'information geographique de la Flandre " afin. de developp... informatique immobilier flamand. 41.48 Dotation a la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 OCTOBRE 2010. - Ordonnance relative à l'information géographique en Région de Bruxelles-Capitale (1)

... à l'aide d'une application informatique sur les données géographiques contenues dans des...1. Référentiels de coordonnées. Systèmes de référencement unique des informations géogra...

• BOB-FR, 18 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

...1° système de mesure dérivé : le système de mesure constit... déposer, quel que soit le support informatique;. 27° format DXF : un format de fichiers servant ... : représentation visuelle du nord géographique ou magnétique sur une carte, un plan ou une photo...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2005 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-2005 et mise à jour au 27-12-2005).

..." ( Système de gestion et de controle intégré), le plafond d... d'information geographique de la Flandre ". afin de developp... systeme informatique immobilier flamand. 41.48 Dotation a la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 DECEMBRE 2010. - Décret relatif à l'infrastructure d'information géographique wallonne (1)

... des disciplines géographie et informatique traitant de la création, la gestion, la transform...22° "SIG" : le système d'information géographique, soit le système de l...

• BOB-FR, 3 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage du 15 décembre 2011 concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Val-I-Pac, avenue Reine Astrid 59, bte 11, 1780 Wemmel en qualité d

... des données obtenues par les divers systèmes de contrôle mis en place; . Considérant que la r... s'attacher aux aspects de géographique, de matériau et de procédé de recyclage. Au cou... sont accessibles via un support informatique compatible avec le système informatique de la Com...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Autres arrêtés

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à un audit énergétique pour les établissements gros consommateurs d'énergie

... : toute unité technique et géographique comprenant un ou plusieurs bâtiments, dont les in... concerne une entreprise qui relève du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet d..., au matériel, aux moyens informatiques et au format du rapport d'audit. CHAPITRE III. - D...

• BOB-FR, 30 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal portant approbation du contrat de gestion entre l'Etat belge et la Loterie Nationale, société anonyme de droit public

... habitants du Royaume dans un rayon géographique raisonnable et ce, en conformité avec les règles...- Utilisation de l'infrastructure et des systèmes, ainsi que collaboration avec des tiers. Art. 33. ... à la mise en oeuvre de techniques informatiques de pointe. Le comité de direction instaure un con...

• BOB-FR, 20 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES