systeme informatique de gestion

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... stabilité macro- en microéconomique du système financier, qui relèvera des responsabilités de l... soutien juridique, administratif et informatique de ces missions et que, par le seul fait du transf...La structure de gestion de la CBFA (conseil de surveillance, comité de di...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº P.10.1094.F de Belgique, 5 janvier 2011

..., outrepassé leur pouvoir d'accès à un système informatique, avec la circonstance qu'ils en ont r..., listes de contacts et autres outils de gestion, figurant dans un système informatique, peuvent �...

• 10 FEVRIER 2012. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation de projets de pré-trajet d'activation dans le cadre du Programme opérationnel d'intervention communautaire du Fonds social européen au titre de l'objectif « compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale, exercice 2011, deuxième appel

...�e par le SPP Intégration sociale via le système informatique mis à disposition des promoteurs;. C... fins d'enregistrement, d'évaluation, de gestion et de contrôle par le SPP Intégration sociale;. ...

• BOB-FR, 20 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation de projets de pré-trajet d'activation et de projets de trajet d'insertion socioprofessionnelle dans le cadre du Programme opérationnel d'intervention communautaire du Fonds social européen au titre de l'objectif « compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale, exercice 2011, deuxième appel

...�e par le SPP Intégration sociale via le système informatique mis à disposition des promoteurs;. C... fins d'enregistrement, d'évaluation, de gestion et de contrôle par le SPP Intégration sociale;. ...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal fixant les conditions de financement des centres de référence en microbiologie humaine

... et du typage des souches, de la gestion d'une collection de souches, des tests de sensibil...�les de qualité externes, ainsi que d'un système de plainte et d'un système de gestion d'informati...

• BOB-FR, 1 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... " 1° Exportations - Gestion intégrale de la qualité ". Art. 3. Dans l'arti... utilisant les techniques de l'informatique;. 2° le receveur des contributions dans le ress... CHAPITRE UNIQUE. - Mise en place d'un système d'avantages non récurrents liés aux résultats p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 OCTOBRE 2010. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation de projets de pré-trajet d'activation dans le cadre du Programme opérationnel d'intervention communautaire du Fonds social européen au titre de l'objectif « compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale, exercice 2010, deuxième appel

...�e par le SPP Intégration sociale via le système informatique mis à disposition des promoteurs;. C... fins d'enregistrement, d'évaluation, de gestion et de contrôle par le SPP Intégration sociale;. ...

• BOB-FR, 12 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal fixant les conditions d'agrément et la procédure d'agrément pour les éditeurs des titres-repas sous forme électronique, exécutant les articles 183 à 185 de la loi du 30 décembre 2009 portant des dispositions diverses

... employer, à l'exclusion de tout autre système, un compte de tiers assurant la séparation de son... L'éditeur pourvoit à un système informatique disponible en permanence. Hormis les intervalles d... que pour les fins qui ont trait à la gestion des titres-repas sous forme électronique. L'édit...

• BOB-FR, 23 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 18 MAI 2010. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation de projets de pré-trajet d'activation et de projets de trajet d'insertion socioprofessionnelle dans le cadre du Programme opérationnel d'intervention communautaire du Fonds social européen au titre de l'objectif « compétitivité régionale et emploi » de la Belgique fédérale, exercice 2010

...�e par le SPP Intégration sociale via le système informatique mis à disposition des promoteurs;. C... fins d'enregistrement, d'évaluation, de gestion et de contrôle par le SPP Intégration sociale;. ...

• BOB-FR, 18 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 DECEMBRE 2009. - Loi relative aux services de paiement (1)

... et toutes les opérations qu'exige la gestion d'un compte de paiement;. b) les services permett... télécommunication, numérique ou informatique et que le paiement est adressé à l'opérateur duu système ou du réseau de télécommunication ou informatiq...

• BOB-FR, 15 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE