Systeme de sante

• Décret relatif au système d'information Santé (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 JUIN 2006. - Décret relatif au système d'information Santé (1)

• BOB-FR, 7 septembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant constitution de la commission de contrôle dans le cadre du système d'information santé et fixant les jetons de présence et les indemnités des membres (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.10.0043.F de Belgique, 9 mai 2011

..., a été chargée d'établir un système de soins de santé en Arabie saoudite pour le comp...

• 21 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant constitution de la commission de contrôle dans le cadre du système d'information santé et fixant les jetons de présence et les indemnités des membres

• BOB-FR, 12 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêt nº 69264 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 27 octobre 2011

... a niveau de l'enseignement, des soins de santé, de l'emploi,.. Un plan stratégique pour l'intég... les RAE peuvent librement accéder au système de santé à Mitrovicë. Le écoles de Mitrovicë-...

• 8 MARS 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 septembre 2002, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les établissements et les services de santé, instaurant un système de crédit-temps, de diminution de carrière et de réduction des prestations de travail à mi-temps pour le secteur des milieux d'accueil d'enfants (1)

• BOB-FR, 18 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 11 JUIN 2003. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 juin 2002, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les établissements et les services de santé, instaurant un système de crédit-temps, de diminution de carrière et de réduction des prestations de travail à mi-temps dans les centres de revalidation autonomes 'ORL' ou 'PSY' non intégrés dans un hôpital (1)

• BOB-FR, 7 août 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... actifs, les dispositifs nécessaires à la santé des passagers et du personnel à bord. 2.7. Entret...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

...2° « système de qualité » : la structure organisationnelle, l...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE