systeme de communication en entreprise

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... stabilité macro- en microéconomique du système financier, qui relèvera des responsabilités de l... établissements de crédit, sur les entreprises d'assurances, sur les entreprises d'investissement... 41, et en particulier l'absence de communication des projets de décisions stratégiques, est susce...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... » : tout organisme ou toute entreprise chargés notamment de l'établissement et de l'ent..., les logiciels et les protocoles de communication des données soient développés de sorte à garan...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Jugement nº 380959 de Tribunal du Travail, Liège, 8 novembre 2010

..., 13 à 4000 Liège et dont le n° d'entreprise est le 0403.257.407. Partie défenderesse ayant co...Le système d'enregistrement du temps en vigueur dans notre so... un contrôle des données de communication électroniques en réseau peut être installé et ...

• 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)

... comme celles qui, conformément au système européen de comptes nationaux et régionaux, ment... comptabilité et le compte annuel des entreprises. Section 2. - Dispositions relatives à l'imputati... à l'article 51 est joint pour communication au Parlement flamand en annexe au projet de décre...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... remplacés par les mots " dans une entreprise agréée de travail adapté ". Section 2. - Modi... duquel il est situé, lorsque la communication de l'avis ne peut, en raison d'un cas de force maj... CHAPITRE UNIQUE. - Mise en place d'un système d'avantages non récurrents liés aux résultats p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... aux employeurs et employés des entreprises ressortissant à la Commission paritaire pour empl...Art. 5. Communication de la catégorie. Au début de chaque année, l'em... de prester la nuit dans le système d'équipes. Section 6. - Primes de raffinage. Art....

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 10 DECEMBRE 2009. - Loi relative aux services de paiement (1)

... paiement est adressé à l'opérateur du système ou du réseau de télécommunication ou informatiq...21° « moyen de communication à distance » : tout moyen qui peut être utilis�...27° « groupe » : l'ensemble d'entreprises constitué d'une entreprise mère, de ses filiales...

• BOB-FR, 15 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

...Le Ministre pour l'Entreprise et la Simplification,. V. VAN QUICKENBORNE. AVIS 4...un système d'exploitation;. un navigateur Internet;. une suit...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...'administration et de la direction de l'entreprise. § 6. Le titulaire du certificat ou de l'attestat... relative à l'établissement d'un système d'inscription des testaments, faite à Bâle le 16... loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques;. - une connexion à un réseau à ...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

.... Les chambres sont pourvues d'un système d'éclairage qui ne dérange pas les autres occupa... être approuvée par un réviseur d'entreprise, conformément aux dispositions juridiques en vigu...) et frais, abonnement et frais de communication y afférents X Utilisation d'un poste de télév...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE