Systeme d information de gestion

• Nomination des Président, Vice-Président et membres du comité de gestion du système d'information Phenix Par arrêté royal du 30 janvier 2006 entrant en vigueur le 2 février 2006, sont nommés en qualit

• BOB-FR, 2 février 2006
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... " 1° Exportations - Gestion intégrale de la qualité ". Art. 3. Dans l'arti... CHAPITRE UNIQUE. - Mise en place d'un système d'avantages non récurrents liés aux résultats p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... stabilité macro- en microéconomique du système financier, qui relèvera des responsabilités de l...La structure de gestion de la CBFA (conseil de surveillance, comité de di...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

...7° « gestionnaire de l'infrastructure ferroviaire » : tout organism...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)

... des ministères flamands, des services à gestion séparée peuvent être créés par décret. Les s... comme celles qui, conformément au système européen de comptes nationaux et régionaux, ment...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... de celui-ci par l'exploitant et par le système des révisions décennales qu'un processus pratiqu...Section 1re : Gestion de la sûreté. Art. 3 : Politique de sûreté. Ce...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 21 JUIN 2011. - Arrêté royal concernant la gestion des registres centraux des testaments et des contrats de mariage. - Erratum

... relative à l'établissement d'un système d'inscription des testaments, faite à Bâle le 16...

• BOB-FR, 24 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 7 MAI 2004. - Décret portant création de l'agence autonomisée externe de droit public « Agentschap voor Geografische Informatie Vlaanderen » (Agence de l'Information géographique de la Flandre) (1)

... Informatiesysteem Vlaanderen » (Système d'information géographique de la Flandre);. 5° d...�me d'information pour la constitution, la gestion, la transformation, la présentation, l'intégrati...

• BOB-FR, 8 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 20 MARS 2009. - Décret relatif à la politique de mobilité (1)

... environnementale et les plans de gestion des eaux;. 2° les documents politiques pertinents... flamand développe et gère un système de suivi de la mobilité. Ce système vise à rass...

• BOB-FR, 20 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 16 FEVRIER 2009. - Loi portant assentiment au Traité sur un Système d'information européen concernant les véhicules et les permis de conduire (EUCARIS), fait à Luxembourg le 29 juin 2000 (1)

... à l'aide de nouvelles technologies de gestion et de transmission de données;. Considérant les ...

• BOB-FR, 21 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...