systeme d exploitation definition

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... stabilité macro- en microéconomique du système financier, qui relèvera des responsabilités de l...Cet article reprend les définitions pertinentes de l'article 2 de la loi du 2 août 20...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... de celui-ci par l'exploitant et par le système des révisions décennales qu'un processus pratiqu... proposé par le Conseil d'Etat, la définition de « Programme de gestion du vieillissement » a ...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... à l'ampleur retenue dans la définition de l'extension significative de capacité;. 14° �...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er MARS 2012. - Décret modifiant le décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public de personnes en Région wallonne (1)

..., une méthodologie commune de définition de l'offre basée sur des critères communs tels q...f) en développant un système comptable permettant l'identification des coûts d...

• BOB-FR, 15 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires

... à la catégorisation et à la définition de zones de sécurité au sein des installations n..., les procédures d'agrément des systèmes de protection physique mis en place et les mesures...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif au code de bonne conduite en matière d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel, à l'installation de stockage de gaz naturel et à l'installation de GNL et portant modification de l'arrêté royal du 12 juin 2001 relatif aux conditions générales de fourniture de gaz naturel et aux conditions d'octroi des autorisations de fourniture de gaz naturel

...3.2 La définition du transport de gaz naturel à l'article 1er, § 2... de gaz naturel et interruptions (3) le système d'équilibrage journalier, les pénalités élevé...

• BOB-FR, 5 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

...CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1er. Pour l'application du présent arrê...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

...- Champ d'application et définitions. Article 1er. § 1er. Le présent arrêté défini..., validé existe mettent en place leur système d'autocontrôle sur base de ce guide et le font ce...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 3 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le règlement technique pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité en Région wallonne et l'accès à ceux-ci

...- Champ d'application et définitions. Article 1er. Le présent règlement technique com..., la fiabilité et l'efficacité du système électrique dans des conditions de situation d'urg...

• BOB-FR, 11 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 12 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la fourniture de services de formation aux conducteurs de train et à la reconnaissance des centres de formation

... de locomotives et de trains sur le système ferroviaire dans la Communauté, a modifié, entre...(2) Voir en particulier :. - les définitions des expressions « envoi postal » et « envoi rec...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements