systeme d enseignement francais

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2008 déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes

...4.4. Système de notations (15)/Grading scheme. 4.5. Classificat...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 15 du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière

... du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française, notamment ...

• BOB-FR, 3 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• ARRET nº 29294 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 29 juin 2009

... que leurs enfants ne connaissent pas le système d’enseignement libanais, qu’ils sont bilingues ffrançais-néerlandais et qu’ils ne connaissent pas l’arab...

• Arrêt nº 29294 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 29 juin 2009

... que leurs enfants ne connaissent pas le système d’enseignement libanais, qu’ils sont bilingues ffrançais-néerlandais et qu’ils ne connaissent pas l’arab...

• 19 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les disciplines et formes d'enseignement pour le « test d'enseignement secondaire supérieur » de l'année scolaire 2011-2012

... de la Commission de pilotage du système éducatif de la Communauté française, du 26 avri...

• BOB-FR, 5 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 7/2012 de Cour Constitutionnelle, 18 janvier 2012

Décret de la Communauté flamande du 9 juillet 2010 relatif à l'enseignement XX (art. VIII.11)

... par le Gouvernement de la Communauté française. La Cour constitutionnelle,. composée des présid... estime au contraire que le nouveau système s’avère plus lourd pour les parents, ce qui emp...

• 14 JUIN 2001. - Décret visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française (1)

... l'intégration des élèves dans le système scolaire que l'acquisition du français. » . - L'...

• BOB-FR, 17 juillet 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 9 JUILLET 2010. - Décret relatif à l'enseignement XX (1)

...Section IV. - Décret relatif au système d'apprentissage et de travail. Art. III.38. Dans l... richtgraad 1 tot en met richtgraad 4' (français degrés-guides 1 à 4), peuvent organiser un jury....

• BOB-FR, 31 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 7 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les disciplines et formes d'enseignement pour l'élaboration du « test d'enseignement secondaire supérieur » de l'année scolaire 2010-2011

... de la Commission de pilotage du système éducatif de la Communauté française, du 22 juin...

• BOB-FR, 31 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation des orientations et thèmes relatifs à la formation en cours de carrière, au niveau macro, des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2012-2013

... du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française, notamment ...

• BOB-FR, 19 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements