Symbole europeen

• 8 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules

... 2, les mots « des Communautés européennes » sont remplacés par les mots « l'Union europé... sceau en relief » s'ajoutent les mots « symbole européen »;. 2° paragraphe 2 est remplacé ...

• BOB-FR, 12 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté royal relatif aux masses étalons de 100 kg à 5 000 kg utilisées dans le cadre des vérifications et des inspections des instruments de pesage.

... 2° le symbole " M ". 12. Taxes d'approbation et de vérificati... par la Directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une proc�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JUILLET 2001. - Arrêté ministériel relatif à l'immatriculation de véhicules

... suivies de trois chiffres ainsi que d'un symbole européen. Les lettres sont séparées des chiffre...

• BOB-FR, 8 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• 30 MARS 2009. - Arrêté de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire fixant les critères d'approbation pour des détecteurs de fumée ionisants et la procédure pour l'obtention de l'approbation

... et l'activité de la source, ainsi que le symbole de rayonnement ionisant et le symbole reproduit à... de la Directive 2002/96/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 2003 relative aux déc...

• BOB-FR, 29 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

... par la Directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil prévoyant une procédure d'informat...7° au point 3 sont ajoutés le symbole « q » avec la signification « débit volume » ...

• BOB-FR, 29 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 23 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 mars 2005 établissant les exigences en matière de performance énergétique et de climat intérieur des bâtiments

... par la Directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil prévoyant une procédure d'informat... de chaleur spécifique » en marge du symbole H sont remplacés par les les mots « le coefficie...

• BOB-FR, 21 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 13 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif aux équipements sous pression transportables

... Directive n° 2010/35/UE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 2010 relative aux équipe...1. Le marquage Pi correspond au symbole ci-dessous selon la représentation graphique suiv...

• BOB-FR, 18 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant coordination du décret sur les services de médias audiovisuels

... à transposer les directives européennes suivantes :. -la directive 89/552/CEE visant à la... ou identifié par la présence d'un symbole visuel tout au long de sa diffusion;. b) pour les...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 3 DECEMBRE 2009. - Décret modifiant le décret du 27 juin 2005 sur la radiodiffusion et les représentations cinématographiques. - Addendum (1)

...« 12° oeuvres européennes : . a) les oeuvres originaires d'Etats membres de ... tels par le nom, le logo et/ou un autre symbole du parraineur, par exemple au moyen d'une référe...

• BOB-FR, 16 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 29 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau relatif aux spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux et à diverses mesures de protection des eaux de baignade

... à la Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour... Altération Code ESO Description Symbole Expression LQ Paramètres de terrain 2001 Coule...

• BOB-FR, 14 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements