Symbole de l Etat

• 6 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée « Astro », loterie publique organisée par la Loterie Nationale

... au recto la mention « Bélier » et le symbole graphique correspondant à ce signe zodiacal. Ce b...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 68725 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 19 octobre 2011

...Ensuite, il apparaît que vous le symbole que vous présentez comme celui du parti ne corres...

• 12 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal fixant les modalités d'émission des loteries publiques à billets organisées par la Loterie Nationale respectivement sous les appellations « Presto 1 euro », « Presto 3 euros », « Presto 5 euros », « Subito 1 euro », « Subito 3 euros » et « Subito 5 euros »

...2° « symbole de jeu » : une lettre, un mot, un chiffre, un nom...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

...7° au point 3 sont ajoutés le symbole « q » avec la signification « débit volume » ...

• BOB-FR, 29 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 28 AVRIL 2011. - Arrêté royal fixant les modalités d'émission des loteries publiques à billets organisées par la Loterie Nationale respectivement sous les appellations « Bling Bling 1 euro » et « Bling Bling 3 euros »

...1° un symbole graphique variable sélectionné parmi une série ...

• BOB-FR, 18 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 28 MARS 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 octobre 2006 fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée « King of Cash », loterie publique organisée par la Loterie Nationale et l'arrêté royal du 28 avril 2011 fixant les modalités d'émission des loteries publiques à billets organisées par la Loterie Nationale respectivement sous les appellations « Bling Bling 1 euro » et « Bling Bling 3 euros »

...Appelée « VOS SYMBOLES - UW SYMBOLEN - IHRE SYMBOLE », la première zone...

• BOB-FR, 12 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 12 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée '5000 For Life', loterie publique organisée par la Loterie Nationale

... apparaissent dans chacune de celles-ci un symbole variable parmi une série de huit symboles possibl...

• BOB-FR, 17 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 FEVRIER 2011. - Arrêté royal fixant les modalités d'émission des loteries publiques à billets organisées par la Loterie Nationale respectivement sous les appellations « Win for Life 1 euro », « Win for Life 3 euros » et « Win for Life 5 euros »

...2° symbole de jeu : une lettre, un mot, un chiffre, un nombre...

• BOB-FR, 14 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 janvier 2002 fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée ' Astro ', loterie publique organisée par la Loterie Nationale.

... des billets une mention nominative et un symbole graphique correspondant qui identifient chaque bil...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JANVIER 2012. - Arrêté royal fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée 'Casino Club', loterie publique organisée par la Loterie Nationale

... dans chacune de celles-ci trois symboles de jeu qui, pouvant varier, sont issus d'une séri...

• BOB-FR, 23 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements