surveillance de la grossesse

• 7 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'article 9, a) , de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... la constatation éventuelle de la grossesse, l'ouverture du dossier de grossesse, y compris la...422553 Surveillance et soins d'une fausse couche, dispensés le jour d...

• BOB-FR, 23 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 FEVRIER 2011. - Décret sur les funérailles et sépultures

... l'autorité, à la police et à la surveillance des autorités communales, qui veillent à ce qu'a... - Les foetus nés avant le 180e jour de grossesse sont soit inhumés soit incinérés, selon le souh...

• BOB-FR, 28 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêt nº 64231 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 juin 2011

...A votre sixième mois de grossesse, vous avez pris la fuite che une amie. Vos cousins...Suite à cela, vous étiez sous surveillance et vous ne pouviez plus sortir d domicile de votre...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-03-2003 et mise à jour au 29-04-2003).

... thoracique continue ou sous surveillance telle qu'elle est décrite aux prestations nos 211... " § 8. Dans le cadre d'une même grossesse sans risques inhabituels, maximum trois des presta...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'exercice de la profession d'accoucheuse.

... assumer sous sa responsabilité la surveillance de femmes enceintes pour lesquelles une grossesse ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 AOUT 2010. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires

... fondée sur des raisons de santé ou de grossesse, elle doit être accompagnée d'un certificat méd... par le médecin chargé de la surveillance médicale du militaire, attestant la réalité des...

• BOB-FR, 3 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arret nº 97/RG/509 de Cour d'appel, Liège, 10 mai 2001

..., les frais médicaux du suivi de la grossesse, les frais d'accouchement, les frais d'un déména..., échu le 17 juin 1993, sous la surveillance régulière du docteur M. et, pris la décision, a...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

... de la grossesse, l'ouverture du dossier de grossesse,. ... 422494 Surveillance et soins d'une fausse couche,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

...a) la grossesse, à l'exception des donneurs de cellules sanguines... comme tels et faire l'objet d'une surveillance, d'alertes, d'alarmes et de mesures correctives ap...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

... la constatation eventuelle de la grossesse,. l'ouverture du dossier de grossesse, y compris... § 2. Surveillance et assistance à la parturiente pendant la phase d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única