suppleant definition

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

223 documents pour suppleant definition

- 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition des Commissions zonales de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire officiel subventionné, ordinaire et spécialisé
... décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'... de président(e), président(e) suppléant(e) de la Commission zonale de gestion des emplois ...
- BOB-FR, 2 mai 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011
...://www.journaldunet.com/encyclopedie/definition/286/33/21/opt-in_opt-out.shtml). . Dès lors qu'el...Marc VAN DER HAEGEN, conseiller suppléant. Patricia DELGUSTE, greffier. P. DELGUSTE M. VA...
- 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition des Commissions zonales de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire libre confessionnel subventionné, ordinaire et spécialisé
... décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'... de président(e) et président(e) suppléant(e) de la Commission zonale de gestion des emplois ...
- BOB-FR, 2 mai 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE

- Les pouvoirs de gestion
Section 1 : Définition. -Section 2 : des gérants.
- 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition de la Commission zonale de gestion des emplois pour les enseignements secondaire ordinaire et spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale libres confessionnels subventionnés
... décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'... de président(e) et président(e) suppléant(e) de la Commission zonale de gestion des emplois ...
- BOB-FR, 2 mai 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors
...�es, portant sur l'harmonisation de la définition des soins de courte durée; . Vu le protocole addi...- cette personne ou son suppléant est disponible à cet effet sur simple demande; . ...
- BOB-FR, 14 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
- 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition des Commissions zonales de gestion des emplois pour les enseignements secondaire ordinaire et spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale officiels subventionnés
... décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'... de président(e) et président(e) suppléant(e) de la Commission zonale de gestion des emplois ...
- BOB-FR, 15 juin 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 17 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires
... à la catégorisation et à la définition de zones de sécurité au sein des installations n... délégué à la protection physique suppléant titulaires d'une habilitation de sécurité "TRES ...
- BOB-FR, 8 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 18 septembre 2008 portant désignation des membres de la Commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire libre subventionné, ordinaire et spécialisé
... décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'... des président et président suppléant démissionnaires;. Sur la proposition du Ministre ...
- BOB-FR, 28 avril 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 26 AVRIL 2012. - Ordonnance relative à l'économie sociale et à l'agrément des entreprises d'insertion et des initiatives locales de développement de l'emploi en vue de l'octroi de subventions (1)
... après avis du CESRBC, étendre la définition du public cible à d'autres catégories de travail... trois membres et autant de membres suppléants représentant les organisations représentatives d...
- BOB-FR, 7 mai 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

Page suivante