superficie quebec

• 24 JUIN 2000. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la lutte contre les émissions des composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières, et aux Annexes I, II, III et IV, signés à Genève le 18 novembre 1991 (1) (2)

...ZGOT n° 2 : Corridor Windsor-Québec dans les provinces de l'Ontario et du Québec. Zon... pour l'Europe (CEE), recouvrant une superficie de 466 000 km2. ANNEXE II. MESURE DE REDUCTION DES...

• BOB-FR, 18 janvier 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre.

... a) dont la superficie totale est supérieure à 2 millions de km2;. b)..., tout le territoire de la province du Québec au sud d'une ligne droite allant du Havre-Saint-Pi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.

... doit être d'un seul tenant et sa superficie ne pas dépasser 1 000 kilomètres carrés. Il ne ... Schefferville, Quebec. 11 Republique BCCA 05,2 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única