Sumatra

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, du 28 mai 2009, est classée comme monument la totalité de la maison Everaert, en ce compris les boiseries et le

...) et 212 e3 (jardin) est sise avenue de Sumatra 8, à Uccle. . Pour la consultation du tableau, vo...

• BOB-FR, 13 juillet 2009
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Agrément en tant que conseiller PEB, personne physique Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'IBGE du 18 juillet 2008, M. CHRISTIJN de RIBAUCOURT, Guillaume, domicilié Zaventem Steenweg 50, à

..., Alissia, domiciliée avenue de Sumatra 26, à 1180 BRUXELLES, a été agréée en tant qu...

• BOB-FR, 10 octobre 2008
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Beslissing nº 05-3804/W12275 de Vaste Beroepscommissie voor Vluchtelingen, 17 janvier 2007

... GAM fracties, met name het ASNLF (Aceh Sumatra National Liberation Front, "originele" GAM) en MP-...

• Arrêté royal déterminant le périmètre du stade Joseph Marien en matière de sécurité lors des matches de football.

...) jusqu'au croisement avec l'avenue de Sumatra, l'avenue de Sumatra jusqu'à l'avenue De Fré, l'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 JANVIER 2009. - Loi accordant des naturalisations

...Huelva, Sumatra Albao, née à Poblacion, Baleno, Masbate (Philipp...

• BOB-FR, 2 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• 31 JANUARI 2009. - Wet die naturalisaties verleent

...Huelva, Sumatra Albao, geboren te Poblacion, Baleno, Masbate (Fili...

• BOB-NL, 2 mars 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST JUSTITIE

• Ministerieel besluit houdende vaststelling van de provisies voor vergoeding van mijnschade.

... liquidation,. avenue de Sumatra 41, Bruxelles 50...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant fixation des provisions pour la réparation de dégâts houillers.

... liquidation,. avenue de Sumatra 41, Bruxelles 50...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 20 septembre 2002

Le recours à la procédure d'extrême urgence, qui réduit à un strict minimum l'exercice des droits de la défense et l'instruction de la cause, doit rester exceptionnel, et ne peut être admis qu'en cas d'imminence du péril que la procédure de suspension a pour objet de prévenir, et à la condition que la partie requérante ait fait toutes diligences pour prévenir le dommage et saisir le Conseil d'Etat dès que possible. L'extrême urgence doit être appréciée non seulement en fonction de l'imminence de l'exécution effective de l'acte dont la suspension est demandée, mais aussi de la date de la notification de cet acte, de son caractère exécutoire et de l'attitude de la partie requérante.

...MELARDI, avocat, avenue de Sumatra 41. 1180 Bruxelles, contre :. LA HAUTE ECOLE DE BR...

• Arrêté royal relatif à l'exécution des articles 4 et 7 de la loi du 15 décembre 1994 portant dissolution du Fonds national de Garantie pour la Réparation des Dégâts houillers.

... en liquidation. avenue de Sumatra 41,. 1180 Bruxelles. . sa Cockerill-Sam...

• Legislation Consolidé
• Sección Única