Sucre brut

• Arrêté royal relatif à l'hygiène des denrées alimentaires.

... précité, le transport maritime en vrac du sucre brut qui n'est pas destiné à être consommé ni ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 février 1997 relatif à l'hygiène générale des denrées alimentaires.

... 3, le transport maritime en vrac du sucre brut qui n'est pas destiné à être consommé ni ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal n° 54 du 25 février 1996 relatif au régime de l'entrepôt autre que douanier visé à l'article 39quater du Code de la taxe sur la valeur ajoutée

..."Tabac brut 2401 . Pâtes de bois 4703 . Coton brut 5201 . Sucre blanc cristallisé 170199". . Art. 2. Le présent ...

• BOB-FR, 29 décembre 1998
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Arrêté royal n° 54 relatif au régime de l'entrepôt autre que douanier visé à l'article 39quater du Code de la taxe sur la valeur ajoutée. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-03-1996 et mise à jour au 21-11-2005.)

... riz brut. ... torrefies. Sucre, brut 1701 1...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Régime commercial applicable au cours de la période préparatoire prévue à l'article 37, paragraphe 1er.

...- ENGAGEMENTS PARTICULIERS CONCERNANT LE SUCRE ET LA VIANDE BOVINE. Art. 13. 1. Conformément �... quantités spécifiées de sucre de canne, brut ou blanc, originaire des Etats ACP producteurs et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 juin 2011, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie alimentaire, relative à la prépension (1)

... social et de garantie de l'industrie du sucre";. - en vertu de l'ouvrier : avoir été lié à u...du salaire brut. § 2. L'indemnité complémentaire est calculée...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal n° 54 du 25 février 1996 relatif au régime de l'entrepôt autre que douanier visé à l'article 39quater du Code de la taxe sur la valeur ajoutée.

... " Tabac brut 2401. Pates de bois ... Sucre blanc cristallise 1701 99 ". Art. 2....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juillet 2005 instaurant un régime de paiement unique et établissant certains régimes d'aide pour agriculteurs et portant application de la conditionnalité

... de découplage dans le secteur du tabac brut;. Vu l'arrêté ministériel du 20 juillet 2006 re... de paiement unique dans le secteur du sucre;. Vu l'arrêté ministériel du 15 septembre 2006 ...

• BOB-FR, 21 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• PROTOCOLE 5 SUR LES ECHANGES COMMERCIAUX DES PRODUITS AGRICOLES TRANSFORMES ENTRE L'ALGERIE ET LA COMMUNAUTE, FAIT A VALENCE, LE 22 AVRIL 2002.

... 0501 00 00 Cheveux bruts, meme laves ou degraisses;. deche... 1702 90 - Autres, y compris le sucre inverti (ou. interverti); et le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 23 février 2006 mettant en place les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune.

... de sirop d'inuline et la betterave à sucre dont la période de référence comprend respectiv... entre les mots "dans le secteur du tabac brut" et "prévue par le Règlement". Art. 9. L'artic...

• Legislation Consolidé
• Sección Única