Substances origine humaine

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 1971 relatif au prélèvement, à la préparation, à la conservation et à la délivrance des substances thérapeutiques sanguines d'origine humaine et fixant le prix du sang et de certains produits sanguins labiles.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 1971 relatif au prélèvement, à la préparation, à la conservation et à la délivrance des substances thérapeutiques sanguines d'origine humaine et fixant le prix du sang et de certains produits sanguins labiles. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-03-19...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JUILLET 2003. - Arrêté royal modifiant la dénomination de l'établissement scientifique de l'Etat « Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur » en « Institut scientifique de Santé publique »

... les conditions d'importation des substances thérapeutiques sanguines d'origine humaine;. Vu l...

• BOB-FR, 29 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté royal fixant les conditions d'importation des substances thérapeutiques sanguines d'origine humaine. (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 01-01-1990 et mis à jour au 29-09-2003)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel concernant les assurances que doivent souscrire, en vue d'obtenir leur agréation, les établissements qui organisent la préparation, la conservation et la délivrance des substances thérapeutiques sanguines d'origine humaine.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif au prélèvement, à la préparation, à la conservation et à la délivrance des substances thérapeutiques sanguines d'origine humaine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-04-1989 et mise à jour au 16-10-1997).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi relative aux substances thérapeutiques d'origine humaine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 08-10-1994>

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant la dénomination de l'établissement scientifique de l'Etat ' Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur ' en ' Institut scientifique de Santé publique '.

... les conditions d'importation des substances thérapeutiques sanguines d'origine humaine;. - ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 DECEMBRE 2008. - Loi relative à l'obtention et à l'utilisation de matériel corporel humain destiné à des applications médicales humaines ou à des fins de recherche scientifique

... embryons, les foetus, ainsi que les substances qui en sont extraites, et quel qu'en soit leur deg...2° « cellules » : cellules d'origine humaine isolées ou ensemble de cellules d'origine...

• BOB-FR, 30 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arrêté ministériel fixant le prix du sang.

... la loi du 7 février 1961 relative aux substances thérapeutiques d'origine humaine, spécialement l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única