Substance cancerigene

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2 documents pour Substance cancerigene

- Arret nº C.04.0582.F de Belgique, 4 décembre 2008
... du glycol, qui est un produit très cancérigène utilisé pour éviter le gel du carburant, était ...En substance, le premier juge avait considéré à cet égard q...
- Arrêté du Gouvernement wallon établissant un catalogue des déchets. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-07-1997 et mise à jour au 19-03-2002.)
... - ils contiennent une ou plusieurs substances classées comme très toxiques à une concentratio... une substance reconnue comme étant cancérigène, des catégories 1 ou 2, à une concentration éga...
- Legislation Consolidé
- Sección Única