Structures administratives

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

1.069 documents pour Structures administratives

- Loi portant des dispositions diverses (I).
...". Section 3. - Amendes administratives applicables au secteur du diamant. Art. 84. L'ar... ou " sont insérés entre les mots " structures administratives et opérationnelles minimales que ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 août 2001
La décision d'exclusion prise à l'encontre d'un élève par un préfet d'Athénée n'est pas susceptible d'être annulée à défaut d'être susceptible de faire l'objet d'un recours auprès du Conseil d'Etat mais du recours prévu à l'article 81 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre.
- 4 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir une partie des frais relatifs à la réalisation de projets dans le cadre du Fonds européen d'intégration, programmation 2010, volet fédéral, allocation de base 44.56.51.43.52.02
...3. de se conformer aux règles administratives et financières applicables à la programmation f�... découverte des structures administratives et des institutions : grâce à de...
- BOB-FR, 30 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Arrêt nº 72217 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 20 décembre 2011
... civile (« civil society ») et des structures administratives afin qu'ils discutent d sujets d'i...
- Arrêt nº 72471 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 22 décembre 2011
... civile (« civil society ») et des structures administratives afin qu'ils discutent d sujets d'i...
- 8 JUILLET 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2011 (1)
... et aux normes de subventionnement des structures d'assistance spéciale à la jeunesse, et à l'arg...» . CHAPITRE 14. - Sanctions administratives imposées par la " Vlaams Energieagentschap ". Art...
- BOB-FR, 25 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêt nº 67359 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 27 septembre 2011
...�té civile (« civil societ ») et des structures administratives afin qu'ils discutent de sujets d'...
- 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier
...pouvoir d'infliger des amendes administratives (article 82),. c. faculté de transmettre au Parqu...
- BOB-FR, 9 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêt nº 74486 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 31 janvier 2012
... civile (« civil society ») et des structures administratives afin qu'ils discutent de sujets d'...
- Arrêt nº 72120 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 20 décembre 2011
... civile (« civil society ») et des structures administratives afin qu'ils discutent de sujets d'...

Page suivante