Structure industrielle

• 3 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté ministériel désignant le jury et le secrétariat pour le concours d'aptitude professionnelle pour la nomination d'auditeurs adjoints auprès du Conseil de la concurrence

... de l'économie (travaux d'analyse de la structure industrielle belge et analyse du marché des techn...

• BOB-FR, 16 septembre 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 27 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2003 portant application de l'article 19, § 3, de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

... secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, notamment l'article 43, ... automaticienne6 TTR Scientifique industrielle : électromécanique6TQ Technicien/Technicienne en...

• BOB-FR, 3 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Avenant n° 3 à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la terre, et Annexe, faits à Paris le 20 décembre 1994. SPOT 4.

... travaux scientifique, technique et industrielle tels que par exemple une participation à la prép... Notamment, dans le cas où une structure multilatérale est retenue, nécessitant de nouvea...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant détermination des actes qui ne requièrent pas d'autorisation urbanistique

...5° zone industrielle au sens large : toute zone, destinée à l'industr... de haute tension existante lorsque la structure portante n'est pas modifiée, sans préjudice de l...

• BOB-FR, 10 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 16 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux actes soumis à l'obligation de déclaration en exécution du Code flamand de l'Aménagement du Territoire

...4° zone industrielle au sens large : toute zone, affectée à l'industr... un lien direct ou forment une structure avec le bâtiment principal. Art. 5. Pour la trans...

• BOB-FR, 10 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 24 FEVRIER 2005. - Loi portant assentiment aux Traités suivants : Avenant à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la terre, et Annexe, faits à Paris le 13 novembre 1984; Avenant nø 2 à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la terre, et Annexe, faits à Paris le 23 octobre 1991; Avenant nø 3 à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la terre, et Annexe, faits à Paris le 20 décembre 1994; Avenant nø 4 à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la terre, et Annexe, faits à Paris le 9 janvier 1996 (1) (2)

... travaux scientifique, technique et industrielle tels que par exemple une participation à la prép...Notamment, dans le cas où une structure multilatérale est retenue, nécessitant de nouvea...

• BOB-FR, 9 mai 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)

... cependant préciser que l'examen de la structure parcellaire de la partie de la zone d'aménagement...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Loi modifiant la loi du 28 mars 1984 sur les brevets d'invention, en ce qui concerne la brevetabilité des inventions biotechnologiques.

... et susceptibles d'application industrielle, même lorsqu'elles portent sur un produit compos�... une invention brevetable, même si la structure de cet élément est identique à celle d'un élé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 AVRIL 2005. - Loi modifiant la loi du 28 mars 1984 sur les brevets d'invention, en ce qui concerne la brevetabilité des inventions biotechnologiques (1)

... et susceptibles d'application industrielle, même lorsqu'elles portent sur un produit compos�... une invention brevetable, même si la structure de cet élément est identique à celle d'un élé...

• BOB-FR, 13 mai 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Plan d'Environnement pour le Développement durable (extraits).

... et de compensation tenant compte de la structure industrielle de la Région wallonne, constituée d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única