Structure de peche

• 19 AVRIL 1999. - Loi modifiant le Code d'instruction criminelle, le Code rural, la loi provinciale, la nouvelle loi communale, la loi sur la fonction de police, la loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, sur les entreprises de sécurité et sur les services internes de gardiennage, la loi sur la pêche fluviale, la loi sur la chasse et la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux (1)

• BOB-FR, 13 mai 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... structurels. EG3302B Subventions diverses visant a. ... destiné au Secteur flamand de la Pêche et de l'Aquiculture)), 132 (" Fonds Flankerend Bel...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...Elle règle également l'exercice de la pêche en vue de lui garantir un caractère durable. Elle... terme sa répartition naturelle, sa structure et ses fonctions ainsi que la survie à long terme...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

... Subventions d'investissement pour des structures. pour personnes agees financees p... destiné au Secteur flamand de la Pêche et de l'Aquiculture). 48. Fonds de pension de la...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal concernant des brevets pour la navigation de pêche maritime

...1. structuré conformément à des programmes écrits, y compris...

• BOB-FR, 18 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2005 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-2005 et mise à jour au 27-12-2005).

... structures pour personnes agees financees par. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

... structures pour personnes agees financees. p... destiné au Secteur flamand de la Pêche et de l'Aquiculture)), 131 (" Fonds Flankerend Bel...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes

... le transport de personnes ou de choses, la pêche, le remorquage, le dragage ou toute autre opérati... être causés soit au navire ou à sa structure, soit à l'environnement;. - « enquête de sécur...

• BOB-FR, 30 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau (1)

... et, le cas échéant, des zones de pêche et des forêts. § 2. L'autorité de bassin évalu... ou du tronçon de rivière et, donc, la structure de la composition de la population biologiqueFacte...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2009 (TRADUCTION).

... et méthodologique, un cadre structurel pour l'octroi des budgets personnalisés. L'exp�...". CHAPITRE XIII. - Agriculture et Pêche. Section Ire. - Modification de la loi du 11 jui...

• Legislation Consolidé
• Sección Única