structure de l entreprise par projet

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... rendu public par ailleurs l'ambitieux projet de réforme du contrôle du secteur financier au R...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

... les compagnies les plus faibles dont la structure financière était la plus fragile. Toutes les com... à sa filiale DAT, dans le cadre d'un projet dénommé Butterfly, ce qui est en contradiction a...

• 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)

.... Section 2. - Structure du budget annuel. Art. 11. § 1er. Le budget annue...Art. 15. § 1er. Le projet de budget ou l'ajustement budgétaire ainsi que l'...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... qui est chargé de la mise en oeuvre d'un projet;. 10° « système ferroviaire transeuropéen » :...Ces sous-systèmes sont de nature structurelle ou fonctionnelle;. 15° « exigences essentielles ...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... un service de police intégre, structuré à deux niveaux. Art. 146. Dans le Titre VIII, C... : 52-1200 - 2007/2008 : 001 : Projet de loi. 002 à 007 : Amendements. 008 à 011 : Rap...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...». CHAPITRE 8. - E-government - Projets « Internet pour tous II » et « PC-Recup ». Art... un service de police intégré, structuré à deux niveaux, les sanctions pour rentrée tardi...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 24 septembre 2006 relatif à la subvention des programmes et projets présentés par les organisations non gouvernementales de développement agréées.

... partenaire ait déjà développé une structure bancaire propre reconnue comme telle. Il appartien...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... - met en oeuvre le projet concertation et d'agir avec. ... secondaire et organisant les structures propres à les atteindre. Attributions ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... un service de police intégré, structuré à deux niveaux;. 2° " les services de police "...Le Conseil d'Etat a exprimé, au sujet du projet de texte, une série de considérations qui ont pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant les subventions d'investissement alternatives octroyées par le 'Vlaams Infrastructuurfonds voor Persoonsgebonden Aangelegenheden' (Fonds flamand de l'infrastructure affectée aux matières personnalisables)

... et la mise à la disposition d'une structure par un preneur d'ordre pour un demandeur, ou une a...12° projet : l'objet de l'investissement envisagé, décrit d...

• BOB-FR, 16 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE