stockage de photos

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... d'images numériques, tant des photos que des dessins au trait; . 80° datage TL : méth...�tre endommagées lors du transport et du stockage temporaire du matériel. . Lors de l'emballage, il...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 MAI 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet de révision du plan de secteur du Sud-Luxembourg et sur l'arrêté le modifiant en vue de l'inscription d'une zone d'extraction, d'une zone d'espaces verts, d'une zone naturelle et la suppression d'un périmètre d'intérêt paysager à Arlon et à Etalle

... des stériles d'exploitation (stockage, édification de merlon(s),..). . PREMIERE PHASE .... matières, liste des cartes, figures et photos (avec le n° de page où elles se trouvent). Intro...

• BOB-FR, 11 juillet 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 janvier 2006

Les travaux liés à la réalisation extérieure d'une chape de béton armé aux dimensions importantes destinée à entreposer le matériel dont se sert l'exploitant de la ferronnerie autorisée par le permis d'environnement de régularisation litigieux requéraient un permis d'urbanisme en application de l'article 84, § 1er, 1º, dès lors qu'ils ne sont pas visés par l'article 262 du même Code. Il s'ensuit que l'exploitant de l'atelier autorisé par le permis de régularisation litigieux aurait dû introduire une demande de permis unique et non une demande de permis d'environnement. Il ne peut être admis que la partie adverse se contente de soutenir que la nature et l'ampleur de ces travaux n'étaient pas autrement précisées dans le dossier des parties requérantes et ne résultaient certainement pas du...

...'arrière de sa propriété, d'un hall de stockage pour matériel électrique. Ce hall est disposé p... chape est par ailleurs attestée par les photos jointes à la demande de suspension sur lesquelles...

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type de la reconnaissance de l'état du sol et de l'étude détaillée et leurs modalités générales d'exécution

... ou exploitants anciens et actuels, cartes, photos aériennes, autres archives privées ou publiques....Chapitre 5 : Réservoirs de stockage présents sur la ou les parcelle(s) à étudier. U...

• BOB-FR, 20 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants.

... le transport, la manutention, le stockage etc. ". Art. 2. L'article 3.1.d) 2, alinéa 1er,...La fiche s'accompagne, en outre, de photos de la source, et le cas échéant, du contenant de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal relatif à l'approbation, à la vérification et à l'installation des instruments de mesure utilisés pour surveiller l'application de la loi relative à la police de la circulation routière et des arrêtés pris en exécution de celle-ci

... pouvoir supporter des températures de stockage comme définies par le constructeur. Le constructe...Ces photos doivent montrer clairement et sans contestation po...

• BOB-FR, 25 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Jugement nº 07/18715/A de Tribunal du Travail, Mons (Mons), 28 juin 2010

... apparaître la réception de fichiers (photos, dessins & films) de nature pornographique ou humo...la consultation et/ou le stockage et/ou la transmission de contenu illicite, tels qu...

• 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant la mise en révision du plan de secteur de Marche-La Roche (planches 49/5, 55/1 et 55/2) et adoptant l'avant-projet de révision en vue de l'inscription d'une zone d'extraction en extension de la carrière de Préalle sur le territoire de la commune de Durbuy (Heyd) et, au titre de compensations planologiques, de l'affectation en zones agricole et forestières de terrains inscrits en zone d'extraction sur le territoire de la commune de Durbuy (Heyd et Tohogne)

... sur leur volume attendu, leur stockage et leur utilisation finale; . - que la nouvelle zo... l'activité extractive, établir des photos de synthèse). 2. Impacts sur les activités humai...

• BOB-FR, 16 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant la liste des actes et travaux dispensés du permis d'urbanisme, de l'avis préalable du fonctionnaire délégué, du concours d'un architecte ou qui requièrent une déclaration urbanistique préalable et modifiant l'article 307 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et...

... a) la construction de silos de stockage en tout ou en partie enterrés, pour autant que le... b) trois photos numérotées de la localisation des actes et trava...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant la liste des actes et travaux dispensés du permis d'urbanisme, de l'avis préalable du fonctionnaire délégué, du concours d'un architecte ou qui requièrent une déclaration urbanistique préalable et modifiant l'article 307 du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine

...a) la construction de silos de stockage en tout ou en partie enterrés, pour autant que le...b) trois photos numérotées de la localisation des actes et trava...

• BOB-FR, 23 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE