Stock minimal

• Loi relative à la détention des stocks obligatoires de pétrole et des produits pétroliers et à la création d'une agence pour la gestion d'une partie de ces stocks et modifiant la loi du 10 juin 1997 relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux contrôles des produits soumis à accises. (NOTE : ...

... européenne de maintenir un niveau minimal de stocks de pétrole brut et/ou de produits pétr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Analyse de certains comptes

. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....

... et de développement, la durée minimale de l'amortissement est fixée à 3 ans; dans les a...), seront quant à eux placés dans les stocks; . - les immeubles d'habitation; . . - les biens ...

• La législation comptable
• Les comptes de lactif

• 26 JANVIER 2006. - Loi relative à la détention des stocks obligatoires de pétrole et des produits pétroliers et à la création d'une agence pour la gestion d'une partie de ces stocks et modifiant la loi du 10 juin 1997 relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux contrôles des produits soumis à accises (1)

... européenne de maintenir un niveau minimal de stocks de pétrole brut et/ou de produits pétr...

• BOB-FR, 13 février 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº 43/2011 de Cour Constitutionnelle, 24 mars 2011

Loi du 8 août 1997 sur les faillites (art. 51, alinéas 2 et 3)

...Il peut comprendre les marchandises en stock à concurrence de 50 p.c. de leur valeur ». B...En plus le monopole est déjà minimal puisque les juges-commissaires peuvent autoriser l...

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... pauvre en émissions ammoniacales, les stockages respectifs de fumier des deux systèmes d'étables...) le conduit d'eau doit avoir une largeur minimale de 0,30 m;. b) le conduit d'eau doit être équip�...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 4. FEBRUAR 2010 - Erlass der Wallonischen Regierung zur endgültigen Verabschiedung der Revision der Sektorenpläne Verviers-Eupen, Lüttich und Huy-Waremme über die Eintragung eines Reserveumkreises für Leitungen zwecks der Verlegung neuer Flüssigerdgasleitungen nach der RTR-Trasse Raeren (Eynatten) - Oupeye (Haccourt) - Opwijk - Zeebrugge auf dem Gebiet der Gemeinden Raeren, Lontzen, Welkenraedt, Plombieres, Dalhem, Visé, Oupeye, Juprelle, Bassenge und Waremme (Karten 34/5 S, 34/6 S, 34/7 S, 34/8 S, 41/3 N, 42/4 N, 43/1 N et 43/2 N)

...Jutte und Andreas Köbernick Stöck 70 B-4730 Raeren . Gertrude Lennaerts Freient 30 B...) in vorliegendem Fall grundsätzlich minimal sein werden, und dass die von der Fa. Fluxys in ih...

• BOB-DU, 15 mars 2010
• Andere Dekrete
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 41 de l'arrêté royal du 2 juin 1999 portant le règlement général de la comptabilité provinciale.

... économique ainsi que le plan comptable minimal sont établis dans les annexes du présent arrêt�... 60 - - Biens geres au titre de stock. 600 DO 71 Achats d'approvisionnemen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif au code de bonne conduite en matière d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel, à l'installation de stockage de gaz naturel et à l'installation de GNL et portant modification de l'arrêté royal du 12 juin 2001 relatif aux conditions générales de fourniture de gaz naturel et aux conditions d'octroi des autorisations de fourniture de gaz naturel

...3.3.2 Les exigences minimales reprises à l'article 15/5undecies, § 1er, deuxi�...

• BOB-FR, 5 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 12 JUILLET 2007. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 10 mai 2001, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie textile et de la bonneterie, relative à l'introduction de la classification des fonctions révisée et actualisée (1)

... plein, il est garanti une rémunération minimale pendant la première année d'occupation, qui est ...- Surveille les stocks minimums d'un nombre restreint de marchandises et ...

• BOB-FR, 3 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté ministériel portant agrément et fixant le cahier des charges du 'Vin mousseux de qualité de Wallonie' et du 'Crémant de Wallonie' comme vins mousseux de qualité d'appellation d'origine contrôlée (v.m.q.p.r.d.).

...10. Contrôles. La déclaration de stock au 31 août de l'année de récolte doit être tra... Le titre alcoométrique volumique naturel minimal du vin de base est de 8 % vol. Le titre alcoomé...

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• Sección Única