Stock excedentaire

• Arret nº C.08.0413.F de Belgique, 30 avril 2010

... pour revendre, finançait l'achat de son stock et supportait le risque d'insolvabilité de ses cl... seule la charge d'un stock excédentaire, sur lequel elle ne percevait bien évidemment auc...

• 8 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté énergie pour ce qui concerne l'introduction de critères durabilité pour les bioliquides et les garanties d'origine

... de terres présentant un important stock de carbone, c'est-à-dire de terres qui possédaie... d'émissions dues à la production excédentaire d'électricité dans le cadre de la cogénération...

• BOB-FR, 23 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

... les biens soient revendus ou toujours en stock. Les erreurs de déduction sont assez fréquentes ...Rejet de la déduction excédentaire. Pour ne plus se tromper. Consulter le tableau sui...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

... " 54° " stockage souterrain des déchets " : un site permanent de s... § 2. L'eau de pluie excédentaire non polluée ou l'eau d'ecoulement est recueillie ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 FEVRIER 2009. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République du Rwanda tendant à éviter la double imposition et à prévenir la fraude et l'évasion fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et au Protocole, signés à Kigali le 16 avril 2007 (1) (2)

...b) the maintenance of a stock of goods or merchandise belonging to the enterpris...Dans ce cas, la partie excédentaire des paiements reste imposable selon la législatio...

• BOB-FR, 22 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Déductions fiscales

Éléments non imposables - A. Bénéfice d’origine étrangère exonéré par convention - 1. Règle : exonération des revenus étrangers avec convention - 2. Exception : éviter une double compensation des pertes - 3. Preuve à apporter - B. Les libéralités exonérées - C. Exonération pour personnel supplémentaire affecté aux exportations ou à la gestion intégrale de la qualité recruté à partir de l’exercice d’imposition 1997 - 1. Personnel à prendre en considération - 2. Formalités à accomplir - 3. Reprise de l’exonération - D. Exonération pour personnel supplémentaire PME - 1. Champ d’application - 2. Calcul du personnel supplémentaire - 3. Emplois nouveaux visés - 4. Reprise de l’exonération - 5. Exemple - E. Bonus de tutorat - F. Autres éléments non imposables - II. Revenus ...

...i. actualisation des stocks des diamantaires agréés : 0,00. c) Actifs dépas..., une quotité devenue excédentaire de la déduction pour investissement en une fois ...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• 30 MARS 2009. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume du Maroc tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu, signée à Bruxelles le 31 mai 2006 (1)

... mis à la disposition d'une personne pour stocker les marchandises d'autrui. 3. L'expression « éta...Dans ce cas, la partie excédentaire des paiements reste imposable selon la législatio...

• BOB-FR, 6 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº 8610/08 de Cour du Travail, Liège (Namur), 19 mai 2009

... (plus de 12.000 euros) pour renouveler son stock. - L'appelante subit au cours de la même période...Il en va de même si une personne excédentaire est licenciée à la suite de la perte d'un client...

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République du Ghana tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur les gains en capitale, signée à Bruxelles le 22 juin 2005 (1) (2)

...b) the maintenance of a stock of goods or merchandise belonging to the enterpris...Dans ce cas, la partie excédentaire des paiements reste imposable selon la législatio...

• BOB-FR, 11 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... et/ou des matières provenant des stocks des Forces armées aux pays auxquels une assistanc... Les fonds excédentaires sont reversés au Trésor dès que le comptable co...

• Legislation Consolidé
• Sección Única