Stock communautaire

• 17 MARS 2011. - Arrêté 2010/1305 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 2 avril 2009 portant application du décret du 22 mars 2007 relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées

...) X- L'approvisionnement, la gestion, le stock et la distribution des médicamentsX - Les honor...

• BOB-FR, 26 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2006 et mise à jour au 30-06-2006)

... pour l'exécution du régime communautaire de conservation et de gestion des ressources de p�... le cadre de la reconstitution de certains stocks halieutiques;. 11° annexe IIc : l'annexe IIc du...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 57/2012 de Cour Constitutionnelle, 3 mai 2012

Décret flamand du 9 juillet 2010 relatif à l'organisation des archives administratives et de gestion

... du patrimoine culturel - matière communautaire qui doit être interprétée largement - soi... à la conservation d’un stock d’œuvres d’art par exemple. Dès lo...

• 5 JUIN 2007. - Loi modifiant la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur (1)

..., lorsque le vendeur ne dispose pas du stock suffisant ou ne peut effectivement prester les ser... marketing et prévues par le droit communautaire, notamment les articles des directives visées à ...

• BOB-FR, 21 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... pour l'exécution du régime communautaire relatif à la conservation et à l'exploitation du..., les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, ap...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 JANUARI 2010. - Ministerieel besluit van houdende goedkeuring van de reglementen van de Nationale Bank van België

...- SEDOL 1 : « Stock Exchange Daily Official List » is een code voor d... van 31 maart 2004 betreffende de communautaire statistieken van het goederenverkeer tussen de lid...

• BOB-NL, 10 février 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 12 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal portant exécution de l'article 3, 1° et 2° de la loi du 16 octobre 2009 accordant des pouvoirs au Roi en cas d'épidémie ou de pandémie de grippe

... limité aux médicaments qui font partie du stock stratégique de l'Etat belge. Ce stock stratégiqu... 6 novembre 2007 instituant un Code communautaire pour des médicaments à usage humain. A ce sujet,...

• BOB-FR, 19 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• 8 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Collège réuni modifiant l'arrêté du Collège réuni du 3 décembre 2009 fixant les normes d'agrément auxquelles doivent répondre les établissements d'accueil ou d'hébergement des personnes âgées et précisant les définitions de groupement et de fusion ainsi que les normes particulières qu'ils doivent respecter

...'Aide aux personnes de la Commission communautaire commune, donnés les 14 décembre 2010, 11 janvier...) X- L'approvisionnement, la gestion, le stock et la distribution des médicamentsX - Les honor...

• BOB-FR, 13 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... pour l'exécution du régime communautaire relatif à la conservation et à l'exploitation du..., les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, ap...

• BOB-FR, 29 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le protocole du programme de dépistage du cancer colorectal en Communauté française

...�aise du 13 juin 2008 fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2008-... délais afin de réapprovisionner son stock. Le Centre de gestion du dépistage du cancer colo...

• BOB-FR, 7 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE