Stock

• Ordre judiciaire Par arrêté royal du 4 mars 2008, entrant en vigueur le 31 décembre 2008, M. Van der Stock, M., juge au tribunal de première instance de Gand, est admis à la retraite à sa demande. Il

• BOB-FR, 2 décembre 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Stock-options et licenciement

En Belgique, le régime fiscal des stocks-options est déterminé par une loi du 26 mars 1999. Cette législation a instauré un principe d’imposition...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2006-06, Juin 2006

• Rechterlijke Orde Bij koninklijk besluit van 4 maart 2008, dat in werking treedt op 31 december 2008, is de heer Van der Stock, M., rechter in de rechtbank van eerste aanleg te Gent, op zijn verzoek,

• BOB-NL, 2 décembre 2008
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST JUSTITIE

• Ruimtelijke Ordening, Woonbeleid en Onroerend Erfgoed Provincie West-Vlaanderen : PRUP « Stock Americain te Diksmuide » Bij besluit van 23 juni 2010 van de Vlaamse minister van Finan

• BOB-NL, 14 juillet 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• VLAAMSE OVERHEID

• Ordre judiciaire Par arrêté royal du 19 octobre 2010, est nommée greffier au tribunal de police de Malines, Mme Stock, K., secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instan

• BOB-FR, 4 novembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• L'organisation des relations commerciales

. Le franchisé bénéficie-t-il d'un territoire protégé ? -47. Le franchisé peut-il avoir d'autres activités commerciales que sa franchise ? -48. Le franchisé peut-il revendre d'autres produits que ceux du franchiseur ? -49. Le franchisé doit-il s'approvisionner exclusivement chez le franchiseur ? -50. Le franchisé est-il propriétaire de son fonds de commerce et de son stock ? a. Le fonds de commerce. b. Le stock. -51. Le franchiseur a-t-il un droit de contrôle sur son franchisé ? -52. Le franchisé devra-t-il s'adapter aux évolutions du concept ?

• Le tour de la franchise en 60 questions
• Sommaire

• Stock-options et conditions résolutoires

Le tribunal de première instance de Bruxelles a rendu un jugement intéressant en juin 2004 dans le cadre de la problématique des options ancien régime...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2005-1, Janvier 2005

• Analyse de certains comptes

. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....

...), seront quant à eux placés dans les stocks; . - les immeubles d'habitation; . . - les biens ...

• La législation comptable
• Les comptes de lactif

• Les operations de stock-lending

Un projet de loi a été déposé à la Chambre en vue de réglementer le régime fiscal des opérations de prêt d'actions (stock-lending) et est encore à l'h...

• Articles de droit fiscal
• Num. 1999-3, Mars 1999

• Contrat de cession de fonds de commerce

La vente A. Les éléments essentiels de la vente : le transfert de propriété et le prix a) Le transfert de propriété b) Le prix B. Conditions de validité a) Le consentement b) La capacité c) L'objet d) Les règles d'interprétation C. Garantie des vices cachés et garantie d'éviction 2. Rédaction de la convention de cession de fonds de commerce A. Définition du fonds de commerce B. Identité des parties C. Exposé des motifs D. Objet de la cession a) La clientèle b) Autres éléments incorporels 1. Description des différents éléments incorporels 2. Précautions à prendre concernant les droits incorporels à céder c) Bail commercial ou industriel d) Bail industriel e) Immeuble f) Contrats en cours .1. Intérêt pratique de la question 2. Principes 3. Comment procéder en pratique ? g) Stock, matér...

• Je transmets mon entreprise
• La transmission d'une entreprise a un tiers